Résultats de la recherche
-
MILHAUD (Léon)
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE DES JUSTICES DE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 € -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Institut d’Études Po...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 € -
RECUEIL DES ACTES DE LA PRÉFECTURE DE DORDOGNE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
MÉJEAN (Charles)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL DE PRÉFECTURE, P...
Prix habituel 100,00 €Prix habituelPrix promotionnel 100,00 € -
LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 € -
Collectif
LES SYSTÈMES PÉNITENTIAIRES EN EUROPE OCCIDENTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
MASSIUS (M.)
LES INDEMNITÉS DE RÉQUISITION Des véhicules, St...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
BERTA (J.), VANDEVELD (Ernest)
CODE DES LOIS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES coo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
CAPITANT (Henri), WEILL (Alex) et TERRÉ (François)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 6...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
NOURTIER (G.)
LOIS DES JUSTICES DE PAIX ET DES MUNICIPALITÉS ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
CONSTANTINOFF (Jean)
LE RECOURS CONTRE L’ADMINISTRATION DANS LA LÉGI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituelPrix promotionnel 250,00 € -
[Conseil d’État], FONT-RÉAULX (Pierre de)
LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
LECLERCQ (Claude) et LUKASZEWICZ (Jean-Pierre)
TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT ADMINISTRATIF. Dissert...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
CAPITANT (Henri)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 1...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
MARQUISET (Jean)
MANUEL PRATIQUE DE L’INSTRUCTION, Préface de M....
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 € -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CA...
Prix habituel 250,00 €Prix habituelPrix promotionnel 250,00 € -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
Prix habituel 300,00 €Prix habituelPrix promotionnel 300,00 € -
[Conseil constitutionnel]
CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
DE GLAS (Jos.) et RODENBACH (André)
TRAITÉ DES RÉFÉRÉS
Prix habituel 70,00 €Prix habituelPrix promotionnel 70,00 € -
[Office national interprofessionnel des céréales]
RECUEIL DES TEXTES NATIONAUX EN VIGUEUR EN MATI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 €