Résultats de la recherche

[Collectif]

LIVRE BLANC, COMPTE RENDU DES ASSISES NATIONALE...

BOUSSARD (Jean-Luc)

L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, Un moyen poli...

LAINÉ (Armand)

QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR,...

LABORDE-LACOSTE (Marcel)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conform...

BIGOT (Rodolphe)

L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILI...

FAVRE-BULLE (Xavier)

LE DROIT COMMUNAUTAIRE DU PAIEMENT ÉLECTRONIQUE...

NAGARO (Bertrand)

L’ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET LA PROPAGATION DU CO...

GRANDE (Odile)

DE LA DÉFLATION BUDGÉTAIRE À LA DÉVALUATION MON...

[HALOANDER (Gregor)], MAMERANUS (Nicolaus)

CODICIS DOMINI IUSTINIANI SACRATISSIMI Principi...

BOUSSARD (Jean-Luc)

L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...

[ATTLEE C.R.]

PURPOSE AND POLICY, Selected Speeches by The Rt...

[Centre européen des entreprises à participation publique]

EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC

ROUSSEAU (Dominique)

DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.,...

[Sous la direction de STERN (Brigitte)]

LIVRE BLANC DES ASSISES NATIONALES DE LA RECHER...

SCHUMACHER (Alois)

CIVISME ET ENSEIGNEMENT EN R.F.A, Préface de Ma...

BONJEAN (Louis-Bernard)

TRAITÉ DES ACTIONS ou EXPOSITION HISTORIQUE DE ...

AUBY (Jean-Marie), DUCOS-ADER (Robert) et GONTHIER (J.-C.)

L’EXPROPRIATION : RÉGIME JURIDIQUE - MÉTHODE D’...

[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie]

BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection ...

VINEY(Geneviève)

LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : EFFETS. Ré...

LABORDE-LACOSTE (Marcel)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conform...

STERN (Brigitte)

GUERRE DU GOLFE. LE DOSSIER D’UNE CRISE INTERNA...

ROUÉ (Paul)

MON FORMULAIRE, Manuel des Actuaires - 500 Modè...

PROJET DE CODE CRIMINEL, CORRECTIONNEL ET DE PO...