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L’IMAGE, Journées nationales, t. VIII / Grenoble
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[Haut Comité consultatif de la population et de la famille]
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BOUGLÉ (Célestin) et HALÉVY (Élie)
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ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 3ème éd.,...
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![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXIV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4252-1.jpg?v=1774861491&width=533)
![[Colloque] – LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 1789 À 1989, Journées d’études des 16-17 mars 1989, présentation de Louis Favoreu, coll. Droit Public positif, Association française des Constitutionnalistes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55491-1_9695b526-6ec5-41aa-9f9d-93e48eac0bd8.jpg?v=1774863150&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LA RÉORGANISATION MONDIALE DES ÉCHANGES, Colloque de Nice (1er au 3 juin 1995), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44101-1.jpg?v=1766941640&width=533)
![[Colloque] – Colloque international : L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES OPÉRATIONS D’INITIÉS, coll. Études suisses de droit européen, Centre d’études juridiques européennes, Genève](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15983-1.jpg?v=1766917645&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’IMAGE, Journées nationales, t. VIII / Grenoble](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53789-1.jpg?v=1766956073&width=533)
![[Colloque] – LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, Actes des journées Michel Despax, Université de Toulouse, 29 mai 1998, La Revue juridique des barreaux, n° 53](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54634-1.jpg?v=1774860190&width=533)
![[Collectif] – LE NOUVEAU GUIDE JURIDIQUE DES ÉTRANGERS EN FRANCE, Groupe d’information et de soutien des travailleurs immigrés - GISTI)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32908-1.jpg?v=1766932054&width=533)
![[Haut Comité consultatif de la population et de la famille] – INFORMATION DE L’OPINION SUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs M. de Chambure, démographe, et M. Puissochet, Auditeur au Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29320-1.jpg?v=1766930350&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL D’ARTICLES DE CONSEILLERS JURIDIQUES D’ÉTATS, D’ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET DE PRATICIENS DU DROIT INTERNATIONAL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55927-1_f9cd7af8-1abc-4ce1-a5f5-f29bd939fb63.jpg?v=1769443345&width=533)
![[CCE], [Collectif] – LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26809-1.jpg?v=1766929009&width=533)
