Résultats de la recherche
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[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard)
LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doct...
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[Revue]
ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DE PARIS, 36e Année, n°...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-François)
ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TERRITOIRE, Bibl...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA NORME, LA VILLE, LA MER, Écrits de Nantes po...
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GELLY (Maurice)
LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PALANCHON (Alain), JOVENIAUX (Alain)
L’ÉTUDE D’IMPACT EN FRANCE : ÉLÉMENTS DE PATHOL...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GREGORY (James S.)
LAND OF THE SOVIETS, Pelican Books, Maps by J.F...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
BRY (Georges)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTI...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
GREFFE (Xavier)
ÉCONOMIE DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHOISY (Stéphanie)
LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D’AUTEUR, Publicatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BELTRAN (Alain), CHAUVEAU (Sophie), GALVEZ-BEHAR (Gabriel)
DES BREVETS ET DES MARQUES, Une histoire de la ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUMAS (Roland)
LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GASTAMBIDE (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS E...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
BOUCHE (Nicolas)
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ I...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
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[Périodique]
BULLETIN DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PRO...
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CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COLLART DUTILLEUL (François)
LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RECHT (Pierre)
LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41031-1.jpg?v=1766938863&width=533)
![[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard) – LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans, Président : Henri Jacquot, Suffragants : J.-L. Sourioux, Y. Jégouzo,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45685-1.jpg?v=1766943163&width=533)
![[Revue] – ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DE PARIS, 36e Année, n° 3, Juillet-Septembre 1966](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51955-1.jpg?v=1766950632&width=533)
![[Collectif] – LA NORME, LA VILLE, LA MER, Écrits de Nantes pour le doyen Yves Prats, Textes réunis par Jean-Claude Hélin, Alain Supiot et Yann Tanguy, Préface de Yann Tanguy](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52284-1.jpg?v=1766951872&width=533)
![[Colloque] – VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant-propos de Claude Deves et Pierre Pascallon, colloques des 2 et 3 mai 1985, Université de Clermont-Ferrand, coll. Les cahiers de Droit Public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50507-1.jpg?v=1766947632&width=533)
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
