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[Périodique]
EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Anonyme
HUITIÈME RAPPORT ANNUEL DE LA COUR PERMANENTE D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAEPENBUSCH (Sean Van)
LA SÉCURITÉ SOCIALE DES TRAVAILLEURS EUROPÉENS,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[EDCE]
LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AG...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Mathieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DALSACE (André)
LE BILAN : Sa structure, Ses éléments, 2e éd. r...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PARDESSUS (Jean-Marie)
COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I et II...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DECOQ (André)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, I : DROIT PRO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOSSERAND (Louis)
COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
LAUFENBURGER (Henry)
FINANCES COMPARÉES : ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CHEVALIER-MARESCQ (Henri)
RECUEIL CHRONOLOGIQUE ET RÉPERTOIRE ANALYTIQUE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHAPAR (Fernand)
LA COUR D’ASSISES, 2e éd., coll. Manuel Dalloz ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
DEYRES (Antoine)
DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3e éd.
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BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CROUZEL (Alfred)
DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE C...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], CAMMAS (Geneviève)
LA COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER INTERNATIONAL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude de)
LA JURISPRUDENCE DES NOVELLES DE JUSTINIEN, con...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)
FONDS D’INDEMNISATION ET DE GARANTIE
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[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licen...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Périodique] – EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25684-1.jpg?v=1766928455&width=533)
![[EDCE] – LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AGENTS PUBLICS, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 27 mai 1999, Études et documents du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57036-1.jpg?v=1774860104&width=533)
![AUGEARD (Mathieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME sur plusieurs questions importantes de Droit civil, de Coûtume, de Discipline ecclésiastique & de Droit public. Dediez à M. L’ABBÉ BIGNON [t. II seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44914-1_ec33ead8-fd77-4d6c-94a8-3ca33286bbea.jpg?v=1771252835&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![PARDESSUS (Jean-Marie) – COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I et III [uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47425-1.jpg?v=1766944221&width=533)
![[Thèse non publiée], CAMMAS (Geneviève) – LA COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER INTERNATIONAL ET L’INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, L’ÉMERGENCE NÉCESSAIRE D’UN NOUVEAU DROIT FINANCIER, t. I et II, Thèse (Gilles J. Martin, Roger Bout, Alain Couret, Renaud De Bottini](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55236-1.jpg?v=1772795884&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
