Résultats de la recherche
-
FÉLIX (Maurice)
L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude hist...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GRIFFITH (J.A.G.)
THE POLITICS OF THE JUDICIARY
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (O...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
EL BARKOUKY
LE RAPPORT ENTRE LE POUVOIR JUDICIAIRE ET LE PO...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CRUCIS (Henry-Michel)
LES COMBINAISONS DE NORMES DANS LA JURISPRUDENC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VISSCHER (Charles de)
DE L’ÉQUITÉ DANS LE RÈGLEMENT ARBITRAL OU JUDIC...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOURRE (Alexis)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ EUROPÉEN DES AFFAIRES, D...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL D’ARTICLES DE CONSEILLERS JURIDIQUES D’...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
HIMBOURG (Marc)
ORGANISATION DES CITÉS DE LA GAULE ROMAINE (Dro...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DUPONT (Pierre)
LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PRO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
GAUTIER (Alfred)
Cours de droit administratif : PRÉCIS DES MATIÈ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Ministère de la Justice]
COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTIC...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’INTERPRÉTATION PAR LE JUGE DES RÈGLES ÉCRITES...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
IMBERT (Armand)
L’UNION DE L’EUROPE OCCIDENTALE, Préface de Pau...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA LOI FRANÇAISE ET L’ACTIVITÉ INTERNATIONALE D...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
Collectif
LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[JCP - A.]
SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RECOUVREMENT DES IMPAYÉS, Recouvrement amiable,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de)
RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![FÉLIX (Maurice) – L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51792-1_43fa968c-5026-4995-8192-c3145bba64db.jpg?v=1792075164&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38843-1.jpg?v=1766936619&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL D’ARTICLES DE CONSEILLERS JURIDIQUES D’ÉTATS, D’ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET DE PRATICIENS DU DROIT INTERNATIONAL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55927-1_f9cd7af8-1abc-4ce1-a5f5-f29bd939fb63.jpg?v=1769443345&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Ministère de la Justice] – COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L’ANNÉE 1872, PRÉSENTÉ AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17550-1.jpg?v=1766922666&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’INTERPRÉTATION PAR LE JUGE DES RÈGLES ÉCRITES, Journées Louisianaises de la Nouvelle-Orléans et Bâton Rouge, t. XXIX (1978)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57438-1_fd3d0115-f69e-4051-99cd-8eb17d906038.jpg?v=1780997420&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol.) ; TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4053-2.jpg?v=1766950403&width=533)
![[Colloque] – LA LOI FRANÇAISE ET L’ACTIVITÉ INTERNATIONALE DES ENTREPRISES, Colloque de Deauville des 4 et 5 juin 1983 organisé par l’Association Droit et Commerce, extrait du Numéro spécial de la Revue de Jurisprudence commerciale, ancien Journal des agr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48906-1.jpg?v=1766945780&width=533)
![[JCP - A.] – SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et Collectivités territoriales, années 2003, 2004 et 2005 (complètes)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3776-1.jpg?v=1766941151&width=533)
![[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de) – RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE, ET AUTRES MATIÈRES LES PLUS IMPORTANTES, contenant : Les Ordonnances des Rois Philippe V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34164-1.jpg?v=1766932822&width=533)
