Résultats de la recherche
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[Assemblée Nationale]
PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LOISEL (Antoine), LAURIÈRE (Eusèbe de), DUPIN (Eugène), LABOULAYE (Édouard)
INSTITUTES COUTUMIÈRES D’ANTOINE LOYSEL ou MANU...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
RIVET (Auguste)
ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE PRIVÉS. LEUR SUR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
EGBERT (Lawrence)
LES ÉTATS-UNIS ET LA COUR PERMANENTE DE JUSTICE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GARNIER (Léon), DAUVERT (Paul et Georges)
JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Recue...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RIDEAU (Joël)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION ET DES COMMUNAU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CLIQUENNOIS (Martine) et LASCOMBE (Michel)
LES DIRECTIVES : APPROCHE D’UN TERME JURIDIQUE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CARLIER (Jean-Yves)
LA CONDITION DES PERSONNES DANS L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude Joseph de)
NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREU...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude) et CHALVIDAN (Pierre-Henri)
TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Thème...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS L’OUVRAGE...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DURANTON (Alexandre)
COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LEFRANC (Georges)
HISTOIRE DES DOCTRINES SOCIALES DANS L’EUROPE C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TOUZEIL-DIVINA Mathieu
LA DOCTRINE PUBLICISTE, 1800 - 1880, Éléments d...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
EDUARDUS HUSCHKE (Philipp)
IURISPRUDENTIAE ANTEIUSTINIANAE QUAE SUPERSUNT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (P.-Louis)
TRAITÉ DE DROIT MAROCAIN, Législation - Coutume...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
ATIAS (Christian)
DROIT CIVIL, LES BIENS : t. 1 et t. 2 DROIT IMM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COHEN-JONATHAN (Gérard)
LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FRANCK (Claude)
LES FONCTIONS JURIDICTIONNELLES DU CONSEIL CONS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PEREZ (Antoine), [PEREZII (Antonii)]
INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT EN RÉVOLUTION(S), Regards sur la criti...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...
Prix habituel 210,00 €Prix habituel -
PESSARD (H.), DUVERNOIS (C.)
L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Assemblée Nationale] – PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n° 5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème légi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25112-1.jpg?v=1766928066&width=533)
![PEREZ (Antoine), [PEREZII (Antonii)] – INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ, editio novissima post varias Editiones externas denuo secundum Exemplar originale Lovaniense re](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26239-1_476dfd4e-19d4-46e6-a43a-564a1700adb8.jpg?v=1793951282&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT EN RÉVOLUTION(S), Regards sur la critique du droits des années 1970 à nos jours, dir. Xavier Dupré de Boulois et Martine Kaluszynski, Droit et société, Recherches et travaux, n° 23](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57623-1.jpg?v=1779697220&width=533)
