Résultats de la recherche
-
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 € -
LECLERCQ (Claude) et CHALVIDAN (Pierre-Henri)
TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Docum...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
COVILLE (Alfred)
LES CABOCHIENS ET L’ORDONNANCE DE 1413
Prix habituel 180,00 €Prix habituelPrix promotionnel 180,00 € -
MICOU (Évelyne)
L’ÉGALITÉ DES SEXES EN DROIT PRIVÉ, De quelques...
Prix habituel 150,00 €Prix habituelPrix promotionnel 150,00 € -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
D’INCAU (Nicolas)
LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE ...
Prix habituel 39,00 €Prix habituelPrix promotionnel 39,00 € -
DAMPIERRE (Jacques de)
L’ALLEMAGNE ET LE DROIT DES GENS, d’après les s...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 € -
FERRIÈRE (Claude de)
LA JURISPRUDENCE DES NOVELLES DE JUSTINIEN, con...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
SYMEONIDES (Symeon)
OREGON’S NEW CHOICE-OF-LAW CODIFICATION FOR TOR...
Prix habituel 5,00 €Prix habituelPrix promotionnel 5,00 € -
MOLIN (Jean-Baptiste) et MUTEMBE (Protais)
LE RITUEL DU MARIAGE EN FRANCE du XIIe au XVIe ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
PICARD (Edmond)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 € -
MARTIN (Étienne, Saint Léon)
LES SOCIÉTÉS DE LA NATION, Étude sur les élémen...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Préface du do...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
EXPILLY (Claude)
PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CO...
Prix habituel 170,00 €Prix habituelPrix promotionnel 170,00 € -
CLERC (François)
DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
LESCOT (Pierre)
ESSAI SUR LA PÉRIODE CONSTITUTIVE DES PERSONNES...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 € -
LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
ATIAS (Christian)
PHILOSOPHIE DU DROIT, coll. Thémis Droit privé
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
[Collectif]
LA PROTECTION INTERNATIONALE DE LA LIBERTÉ RELI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 € -
[Colloque]
LE DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ APRÈS 30...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
JOBERT (Philippe)
LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES : 630-750, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
[Assemblée Nationale]
PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 €