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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE : DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX, COMMENTAIRE DU TITRE V, LIVRE III, DU CODE CIVIL, ouvrage qui f

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE ; ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. PREMIÈR

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  • VILLEGAS (Laurent) – LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Henri de Barbarin, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille

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  • [Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P

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  • ZAQUIN (Samuel) – LE GUIDE DU PARTICULIER EMPLOYEUR - Droit et obligations, coll. Liaisons sociales

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  • BOULANGER (François) – DROIT INTERNATIONAL DES SUCCESSIONS, Nouvelles approches comparatives et jurisprudentielles

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  • TRONÇON (ou TRONSON Jean) – LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de nos Rois : des Articles généraux & particuliers des autres Coustumes de ce Royaume, & de leurs differenc

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)

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  • COLLART DUTILLEUR (François) et DELEBECQUE (Philippe) – CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX, 3ème éd.coll. Précis Dalloz

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  • ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) – RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE

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