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PONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ)
EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMME...
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BITSCH (Marie-Thérèse)
HISTOIRE DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE DE 1945 ...
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Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
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BLOND (Carole)
LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉT...
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DAVID-CONSTANT (Simone)
EN HOMMAGE À SIMONE DAVID-CONSTANT, Textes choisis
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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
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HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, co...
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LÉOPOLD
FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE C...
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DOLL (Paul-Julien)
LA DISCIPLINE DES GREFFES, DES TRANSPLANTATIONS...
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MALINVERNI (Pierre)
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LES CONTRA...
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BERLIN (Dominique)
CONTRÔLE COMMUNAUTAIRE DES CONCENTRATIONS, coll...
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[Colloque]
« VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à...
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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[Anglican–Roman Catholic International Commission on the Theology of Mariage and its Application to Mixed Marriages]
ANGLICAN–ROMAN CATHOLIC MARRIAGE, Forewords of ...
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DEMANGEAT (Charles)
DE LA CONDITION DU FONDS DOTAL EN DROIT ROMAIN,...
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[Collectif]
RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées pa...
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[Conseil constitutionnel]
LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONN...
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FAVOREU (Louis)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE ...
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PELLAT (Charles-Auguste)
MANUALE JURIS SYNOPTICUM IN QUO CONTINENTUR JUS...
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DU PINEAU (Gabriel)
OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS...
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MAGUÉRO (Édouard), TASSAIN (Édouard) et MOLAS (Étienne)
TRAITÉ ALPHABÉTIQUE DES DROITS D’ENREGISTREMENT...
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[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
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BOSSUET (Jacques Benigne)
CONFÉRENCE AVEC MR CLAUDE MINISTRE DE CHARENTON...
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PATRU (Olivier)
ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRAN...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel
![[Colloque] – « VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à l’initiative et sous la présidence de M. Christian PONCELET, Président du Sénat, en partenariat avec le Centre d’Études constitutionnelles et politiques de l’Université de Paris II, le 25 mai 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45789-1.jpg?v=1766943295&width=533)
![[Anglican–Roman Catholic International Commission on the Theology of Mariage and its Application to Mixed Marriages] – ANGLICAN–ROMAN CATHOLIC MARRIAGE, Forewords of Donald Cantuar and John Cardinal Willebrands](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48029-1_6333da7f-4514-455c-a972-66045821535b.jpg?v=1785078062&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées par les 7e, 8e, 9e, 10e et 11e Sessions (1951, 1956, 1960, 1964 et 1968), ainsi que par la Session extraordinaire (1966)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34631-1.jpg?v=1766933390&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, du n° 1 (1996 - Tête de collection) au n° 59 (avril 2018) [mq. 4 fasc.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4154-1.jpg?v=1766951825&width=533)
![FAVOREU (Louis) – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12 janvier 1977 relative à la fouille des véhicules, [Extrait des] Études offertes à Pierre Kayser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56238-1.jpg?v=1774859871&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
