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MICHALLETZ (Marlie)
LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
J.O. n° 1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, E...
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Décret de la Convention nationale, du 11ème jou...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VEDEL (Georges)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAVERGNE (Bernard)
L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopér...
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[Collectif]
JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORD...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAINVILLE (Robert)
DES MODIFICATIONS AUX CONCESSIONS DE TRAVAUX PU...
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PAILLET (J.-B.-J.)
MANUEL COMPLÉMENTAIRE DES CODES FRANÇAIS ET DE ...
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[Thèse non publiée], HUET (Jérôme)
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ ...
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JOLIVET (Yves)
LA VALIDATION DES DONATIONS DÉGUISÉES ET SES CO...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques)
CONFORMITÉ ET GARANTIES DANS LA VENTE (Produits...
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JACQUIGNON (Louis)
LE DROIT DE L’URBANISME, Cités actuelles et vil...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Forez], GONON (Marguerite)
TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
MASSON DELONGPRÉ
CODE ANNOTÉ de L’ENREGISTREMENT, RÉPERTOIRE COM...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GAIN (René)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil constitutionnel]
CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ARMILHON
CE QU’IL FAUT SAVOIR SUR LES FORMALITÉS DU MARI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SZYMCZAK
LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, co...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Journal officiel] – J.O. n° 1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, Ed. mise à jour au 22 août 1979 ; Suppl. de 21 fasc., sous le titre de Consommation, numérotés de 1 à 21 (excepté le n° 5 titré Publicité)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34225-1.jpg?v=1766932977&width=533)
![LAVERGNE (Bernard) – L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopération de Consommation, t. I [seul] : Les faits, Un type économique nouveau : la régie coopérative](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56438-1.jpg?v=1774863265&width=533)
![[Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56192-1.jpg?v=1774863254&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1.jpg?v=1772797045&width=533)
![[Thèse non publiée], HUET (Jérôme) – RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Essai de délimitation entre les deux ordres de responsabilité, Thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État soutenue le 19 décembre 1978 devant Le Professeur F](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45651-1.jpg?v=1791551779&width=533)
![[Forez], GONON (Marguerite) – TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de André Perret et M. Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51053-1.jpg?v=1766948710&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION DES COMPÉTENCES, Table analytique des décisions de 1959 à 1980](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42060-1.jpg?v=1766939890&width=533)
