Résultats de la recherche
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[Collectif]
LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, pres...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madr...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
STEFANI (G.), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 14e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROUSSELIER (Amédée)
DES RESTRICTIONS APPORTÉES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GOHIN (Olivier)
LA CONTRADICTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ANTONA (Jean-Paul et BRUNOIS (Richard)
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DANS L’ENTREPRISE, Préventi...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et TAMBOUR (Ernest)
CODE D’INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GIRARD (Paul Frédéric)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 4e éd. revu...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Mélanges Moderne]
MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administrat...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MISPOULET (Jean-Baptiste)
MANUEL DES TEXTES DE DROIT ROMAIN, Comprenant l...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ROBERT (Jacques) et DUFFAR (Jean)
DROITS DE L’HOMME ET LIBERTÉS FONDAMENTALES, 7è...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUPEYROUX (Olivier)
LA RÈGLE DE LA NON-RÉTROACTIVITÉ DES ACTES ADMI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Braibant]
L’ÉTAT DE DROIT. Mélanges en l’honneur de Guy B...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HOFFMAN (J.-B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DRO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BOIVIN (Jean-Pierre)
DROIT DES INSTALLATIONS CLASSÉES, 1re éd. à jou...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HUISSEAU (Isaac d’)
LA DISCIPLINE DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE o...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BISCHOFF (Jean-Marc)
LA COMPÉTENCE DU DROIT FRANÇAIS DANS LE RÈGLEME...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DECHAMBRE (Jean)
L’ABANDON DE FAMILLE, Sanction pénale d’une Obl...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JUILLARD (Patrick)
JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE DE LA COUR SUPR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CORMENIN (Louis de)
DROIT ADMINISTRATIF, 5e éd. revue et augmentée
Prix habituel 480,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, prescription et grâce en droit international et comparé, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri, Gabrielle Della Morte, Élisabeth Lambert Abdelgawad et Kathia Martin-Chenut, coll. UMR de droit comparé de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53186-1.jpg?v=1766954227&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, Journées de Madrid (1959), LES RENONCIATIONS AU BÉNÉFICE DE LA LOI, Journées françaises, Paris, Dijon (1960) et LES DÉLITS ÉCONOMIQUES, Journées françaises, Strasbourg (1960), t. X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56868-1_a86e8e8d-6b8b-4939-ad0a-864b970cc360.jpg?v=1772796849&width=533)
![[Mélanges Moderne] – MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54840-1_bd6d409c-72f3-416e-9590-d62e9f2dab73.jpg?v=1774864914&width=533)
![[Colloque] – L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Actes de la 5e journée d’études annuelle du Centre de recherche de droit constitutionnel, sous la dir. de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux, coll. Thèmes & commentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57753-1_fdeacbeb-9a63-44c6-944b-ab4257904260.jpg?v=1780997784&width=533)
![[Mélanges Braibant] – L’ÉTAT DE DROIT. Mélanges en l’honneur de Guy BRAIBANT, Préface de Marceau Long et Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56166-1.jpg?v=1774864539&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
