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LE TOURNEAU (Philippe)
LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droi...
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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ROLIN (Frédéric)
CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant ...
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[Mélanges Pelloux]
MÉLANGES DÉDIÉS À ROBERT PELLOUX, coll. Droit-É...
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LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVI...
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DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
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[Collectif]
LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de ...
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ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 3ème éd.,...
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[Collectif]
DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LE RÊVE IM...
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QUANCARD (Michel)
L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX E...
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LAMORLETTE (Bernard) et MORENO (Dominique)
CODE DE L’URBANISME, Textes - Commentaires - Ju...
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Collectif
LE CRÉDIT ARTISANAL EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER E...
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MALAURIE (Philippe)
L’ORDRE PUBLIC ET LE CONTRAT (Études de Droit c...
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MALINVERNI (Pierre)
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LES CONTRA...
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[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
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ROLIN (Elisabeth)
LE CONSEIL D’ÉTAT, JUGE DE L’EXTRADITION, Préfa...
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[RDP]
REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQU...
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[Colloque - SFDI]
ASPECTS DU DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE : ÉLA...
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[Cour de Cassation]
RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999...
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[Colloque]
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du C...
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PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
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BOITEL (Julien) et FOIGNET (René)
NOTIONS DE DROIT COMMERCIAL. Ouvrage conforme a...
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1_26f1e090-a9c7-4d68-9ee7-6ac9a0b8988b.jpg?v=1790059605&width=533)
![[Mélanges Pelloux] – MÉLANGES DÉDIÉS À ROBERT PELLOUX, coll. Droit-Économie-Gestion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54934-1_1afcfb05-ccc4-4bd4-9666-54e0f8e69dcf.jpg?v=1774863837&width=533)
![[Collectif] – LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean du Bois de Gaudusson, Journée d’études à l’Institut de France, 23 juin 2004, Groupement de droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55327-1.jpg?v=1774860965&width=533)
![[Collectif] – DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LE RÊVE IMPOSSIBLE ? Louis Vogel (dir.), coll. Droit comparé, n° 2001/1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57582-1_ddc8aa35-eda4-45db-b4d9-118efd87ee49.jpg?v=1779697082&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[RDP] – REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., n° 5 (Septembre - Octobre) 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39802-1.jpg?v=1766937661&width=533)
![[Colloque - SFDI] – ASPECTS DU DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE : ÉLABORATION - CONTRÔLE - SANCTION, Colloque d’Orléans (25-27 mai 1971), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51604-1.jpg?v=1766949784&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999 : RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION, introduction de Philippe Malaurie ; 2000 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier ; 2002 : LA RESPO](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50725-1.jpg?v=1766947957&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par Louis Favoreu et J.-A. Jolowicz, Coll. Droit Public Positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52282-1.jpg?v=1766951867&width=533)
