Résultats de la recherche
-
BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BSCARETTI DI RUFFIA (Paolo) et ROZMARYN (Stefan)
LA CONSTITUTION COMME LOI FONDAMENTALE DANS LES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMEN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RUZIÉ (David)
INDÉPENDANCE À L’ÉGARD DES ÉTATS ET ALLÉGEANCE ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMEN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOFFMAN (J.-B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUMONT (François)
LE PARFAIT INTENDANT ET SA FORMATION D’APRÈS UN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
EGBERT (Lawrence)
LES ÉTATS-UNIS ET LA COUR PERMANENTE DE JUSTICE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
JENNINGS (Sir Ivor) et TAMBIAH (H.W.)
THE DOMINION OF CEYLON. The Developement of its...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ROLIN (Frédéric)
CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT Mélanges en l’hon...
Prix habituel 69,00 €Prix habituel -
LA CONSTITUTION ÉCONOMIQUE En hommage à Guy Ca...
Prix habituel 29,00 €Prix habituel -
LES NOUVELLES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC S...
Prix habituel 36,00 €Prix habituel -
[Colloque]
SITES CONTAMINÉS en Droit Comparé de l’Environn...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LA PENSÉE CONSTITUTIONNELLE DE ROBESPIERRE Coll...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
HOUPIN (Charles) ET BOSVIEUX (Henry)
TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉT...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
FASQUEL (M.)
RÉSUMÉ ANALYTIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS DES DO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTAT, colloque sous la direction de Charles DEBBASCH, organisé par l’Université de droit, d’économie et des sc. d’Aix-Marseille à Aix-en-Provence les 23 et 24 mai 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37019-1.jpg?v=1766935064&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du ministre du Travail et de la participation face à la crise de l’emploi, Journées d’Études organisées par l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris et l’Institut françai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32915-1.jpg?v=1766932063&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34862-1.jpg?v=1766933560&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Colloque] – SITES CONTAMINÉS en Droit Comparé de l’Environnement sous la direction de Michel PRIEUR, Actes des Journées organisées à Limoges les 18 et 19 janvier 1994 par le CRIDEAU-CNRS et le CIDCE avec la participation de l’Association Européenne de Dr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32130-1.jpg?v=1766931504&width=533)
