Résultats de la recherche
-
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BSCARETTI DI RUFFIA (Paolo) et ROZMARYN (Stefan)
LA CONSTITUTION COMME LOI FONDAMENTALE DANS LES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMEN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RUZIÉ (David)
INDÉPENDANCE À L’ÉGARD DES ÉTATS ET ALLÉGEANCE ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMEN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOFFMAN (J.-B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUMONT (François)
LE PARFAIT INTENDANT ET SA FORMATION D’APRÈS UN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROLIN (Frédéric)
CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
EGBERT (Lawrence)
LES ÉTATS-UNIS ET LA COUR PERMANENTE DE JUSTICE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
SITES CONTAMINÉS en Droit Comparé de l’Environn...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHATIGNIER
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SÉRIAUX (Alain)
LE COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES, Lois et rè...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUFEUILLE (Eugène)
DES LOIS ET DES MŒURS DANS NOTRE RÉPUBLIQUE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JENNINGS (Sir Ivor) et TAMBIAH (H.W.)
THE DOMINION OF CEYLON. The Developement of its...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
NOWINA (Roger)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Georges Vedel]
GEORGES VEDEL (1910-2002), Numéro hors-série ma...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTAT, colloque sous la direction de Charles DEBBASCH, organisé par l’Université de droit, d’économie et des sc. d’Aix-Marseille à Aix-en-Provence les 23 et 24 mai 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37019-1.jpg?v=1766935064&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION ET L’EMPLOI, Les structures du ministre du Travail et de la participation face à la crise de l’emploi, Journées d’Études organisées par l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris et l’Institut françai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32915-1.jpg?v=1766932063&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34862-1.jpg?v=1766933560&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Colloque] – SITES CONTAMINÉS en Droit Comparé de l’Environnement sous la direction de Michel PRIEUR, Actes des Journées organisées à Limoges les 18 et 19 janvier 1994 par le CRIDEAU-CNRS et le CIDCE avec la participation de l’Association Européenne de Dr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32130-1.jpg?v=1766931504&width=533)
![[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57178-1_1106a969-d233-4432-a2f9-97bf3f00e08b.jpg?v=1772797904&width=533)
![[Georges Vedel] – GEORGES VEDEL (1910-2002), Numéro hors-série mai 2004, REVUE FRANÇAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Numéro réalisé avec le concours du ministère de la Jeunesse de l’Education nationale et de la Recherche de la ville de Paris, des univ. Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56242-1.jpg?v=1774860686&width=533)
