Résultats de la recherche
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[Collectif]
COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri)
RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PITOIS (Albert)
PRINCIPES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. (1898)...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MAYER (Huguette)
PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DENIS (Frédéric)
SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DAUMARD (Jacques)
LES MARCHÉS INDUSTRIELS DES DÉPARTEMENTS DE LA ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RAMARONY (Ch.)
LE LOI DU 13 JUILLET 1933 modifiant les disposi...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CENDRIER (Gaston)
LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre et François)
TRAITÉ DES DESSINS & DES MODÈLES, en droit fran...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CAIRE (Guy)
LES RELATIONS INDUSTRIELLES, coll. Mémentos Dalloz
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
HUARD (Adrien) et MACK (Edouard)
RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BEAUCHET (Ludovic)
HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CARABIBER (Charles)
TRUSTS, CARTELS ET ENTENTES, Législation et jur...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
MARGELLOS (Théophile M.)
LA PROTECTION DU VENDEUR À CRÉDIT D’OBJETS MOBI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Pré...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ALLARD (Patrick), BEAUD (Michel), BELLON (Bertrand), LÉVY (Anne-Marie) et LIENART (Sylvie)
DICTIONNAIRE DES GROUPES INDUSTRIELS ET FINANCI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JAY (Joseph-Laurent)
NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MARGELLOS (Théophile M.)
LA PROTECTION DU VENDEUR À CRÉDIT D’OBJETS MOBI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HUGUET (André)
L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUIZEND (Caroline)
LE DROIT DE PRÉFÉRENCE DES ÉDITEURS, mémoire po...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Collectif] – COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The need to redesign copyright, ed. by Dr. Irini A. Stamatoudi and Paul L.C. Torremans, Perspectives on Intellectual Property, vol. 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56453-1_bfbc3d76-5e44-4ba5-b3d0-0ffb7b81bd41.jpg?v=1788156095&width=533)
![[Colloque] – TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne humaine - Propriété intellectuelle - Environnement, Actes du colloque, du 20 au 23 avril 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54636-1.jpg?v=1788155517&width=533)
![[Collectif] – AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit européen des brevets élaboré par le groupe de travail “Brevets”, texte allemand - français](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24907-1_63d74b09-d35b-483e-b658-629682040c22.jpg?v=1779694006&width=533)
![[Collectif] – UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Préface de Jean Frebault](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56936-1_caae3505-fc5b-4c9f-8b6c-0e1ee47b2290.jpg?v=1779694728&width=533)
