Résultats de la recherche
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COLOMBET (Claude)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 2e éd., col...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTELLECTUAL PROPERTY AND ETHICS, ed. by Lionel...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PASSA (Jérôme)
CONTREFAÇON ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Publicatio...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
JACOMET (Robert) et BUTTGENBACH (André)
LE STATUT DES ENTREPRISES PUBLIQUES, Offices à ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BLANC (Étienne)
TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE S...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PIC (Paul)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GUILLEMIN (Jacques)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE LES PEINTRES ET LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BENABOU (Valérie-Laure)
DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre et François)
TRAITÉ DES DESSINS & DES MODÈLES, en droit fran...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ALIBERT (F.)
LE SYNDIC DE L’IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ, Annales...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CAIRE (Guy)
LES RELATIONS INDUSTRIELLES, coll. Mémentos Dalloz
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DOMERGUE (Gilles)
LES MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUEL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MARTEL (Félix) et GRIGAUT (M.)
ÉCONOMIE POLITIQUE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MICHALOPOULOS (Constantin)
LES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTÉ SOUS LE RÉGIME DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROUX-VAILLARD (Stanislas)
LES JURISPRUDENCES FRANÇAISE ET AMÉRICAINE COMP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES, L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
APPEL (Louis)
LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GALAND (Pierre)
LE BAIL DES LOCAUX À USAGE COMMERCIAL INDUSTRIE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INTELLECTUAL PROPERTY AND ETHICS, ed. by Lionel Bently and Spyros M. Maniatis, Perpectives on Intellectual Property, vol. 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56452-1_5086c7d4-ba9e-46eb-9c39-feba7aa02d99.jpg?v=1788156092&width=533)
![[Collectif] – COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The need to redesign copyright, ed. by Dr. Irini A. Stamatoudi and Paul L.C. Torremans, Perspectives on Intellectual Property, vol. 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56453-1_bfbc3d76-5e44-4ba5-b3d0-0ffb7b81bd41.jpg?v=1788156095&width=533)
![[Collectif] – BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈCLE DE PROGRÈS TECHNIQUE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45063-1_6754907e-464f-4446-a030-9a269db2f8af.jpg?v=1785077937&width=533)
![[Colloque] – TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne humaine - Propriété intellectuelle - Environnement, Actes du colloque, du 20 au 23 avril 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54636-1.jpg?v=1788155517&width=533)
![[Collectif] – AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit européen des brevets élaboré par le groupe de travail “Brevets”, texte allemand - français](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24907-1_63d74b09-d35b-483e-b658-629682040c22.jpg?v=1779694006&width=533)
