Résultats de la recherche
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MARTRAY (Joseph)
À QUI APPARTIENT L’OCÉAN? Vers un nouveau régim...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
KHAYAT (Danielle)
LE DROIT DU SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS, co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DAY (Georges)
LE DROIT DE VETO DANS L’ORGANISATION DES NATION...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LIPIETZ (Alain)
LE TRIBUT FONCIER URBAIN, Circulation du capita...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Mélanges Charlier]
SERVICE PUBLIC ET LIBERTÉS, Mélanges offerts au...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Mélanges Stauder]
MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GRAVELLIER (Guy), QUÉRON (Philippe)
BAUX RURAUX VITICOLES
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Droit du Travail], BOUAZIZ (Paul) et BONNECHÈRE (Michèle)
LA LOI DU 4 AOÛT 1982 RELATIVE AUX LIBERTÉS DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GRIDAUH
ÉTAT DE DROIT ET URBANISME, sous la dir. de Jea...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MICOU (Évelyne)
L’ÉGALITÉ DES SEXES EN DROIT PRIVÉ, De quelques...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)
COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BROUILLET (Alain)
LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BELHACHE (Christian)
LE DROIT DES BAIGNADES, Traité pratique, 6e éd....
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GREWE (Constance)
L’ÉTAT DES DROITS : COMMUNICATIONS ET TENSIONS,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PERIGNON (Sylvain)
VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAGRAVE (Lucien)
LE FORFAIT EN MATIÈRE D’ENTREPRISE PRIVÉE, Étud...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAINT-PAUL (Achille)
DU TRÉSOR PUBLIC, SES OBLIGATIONS ET SES DROITS...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MAYER (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 5e éd., coll. Domat ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOUBAT (William)
LE DROIT DES GENS ET LA GUERRE DE 1914-1915
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BRICMONT (Georges) et GYSELS (Roger)
LE CONTRAT DE CONCESSION DE VENTE EXCLUSIVE. Se...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen organisé par le Centre de recherche sur les droit fondamentaux et les évolutions du droit (C.R.D.F.E.D.) les 30 novembre et 1er décembre 2006, Propos introductifs de Jean-François Akandji-Kombe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53188-1.jpg?v=1766954233&width=533)
![[Mélanges Charlier] – SERVICE PUBLIC ET LIBERTÉS, Mélanges offerts au Professeur Robert-Édouard Charlier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54327-1_6e95fcfa-10cf-4461-8242-1db785fe4567.jpg?v=1774863109&width=533)
![[Mélanges Stauder] – MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-Unis et au Japon, Préface d’Yves Reboul, coll. du C.E.I.P.I., n° 48](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55067-1.jpg?v=1774861892&width=533)
![[Droit du Travail], BOUAZIZ (Paul) et BONNECHÈRE (Michèle) – LA LOI DU 4 AOÛT 1982 RELATIVE AUX LIBERTÉS DES TRAVAILLEURS DANS L’ENTREPRISE, extrait du Droit Ouvrier, décembre 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14083-1_f8c37c4b-79f5-4b66-b1af-9ccaba2a404e.jpg?v=1790507157&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38451-1_be208286-1ce9-4088-bc3f-f3d854ded7ec.jpg?v=1790059726&width=533)
