Résultats de la recherche
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[Collectif]
INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GILLES (Henri)
LES COUTUMES DE TOULOUSE (1286) ET LEUR PREMIER...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARTIN (Dr. Pauline)
ORGANISATION D’UN SERVICE MÉDICO-SOCIAL INTEREN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RIGAUD (Jacques) et DELCROS (Xavier)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES - L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HOURSON (Sébastien)
LES CONVENTIONS D’ADMINISTRATION, préface de Be...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GANGHOFFER (Roland)
L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCC...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GELLY (Maurice)
LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une premiè...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 3e...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
GIRERD (Sylvain et Charles)
LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridiqu...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RONDEL (Georges)
DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBIL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION APRÈS LA LOI DU 6 JUILLET...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HENRY (Ernest)
CODE ANNOTÉ DU SERVICE VICINAL, Législation et ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GULPHE (Pierre)
L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de dr...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL EN EUROPE, Séminaire constitutionnel tenu à Paris en 1998, sous la direction de Michel Troper, Une initiative de Dexia Crédit Local de France, coll. Droit public positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48234-1.jpg?v=1766945005&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
![[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) – ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Lelo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51389-1.jpg?v=1766949412&width=533)
