Résultats de la recherche
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[Code civil]
CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES...
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VIGNE (Jacques)
LE RÔLE DES INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES DANS L’ÉVOLUTI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[RHDFE]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION...
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CODE DES ASSURANCES SOCIALES du 19 JUILLET 1911...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger) et ROLLET (Henry)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TRAITÉS DE LA FRANCE, premi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GASTON (Loïc)
ESSAI SUR LE DROIT DE VISITE SOUS LA PUISSANCE ...
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THIERRY (Augustin)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PRO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Forez], GONON (Marguerite)
TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de...
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LEMOYNE DE FORGES (Patricia et Jean-Michel)
ASPECTS ACTUELS DE L’ADMINISTRATION PARISIENNE ...
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BLUNTSCHLI (Johann Caspar)
THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ÉTAT, traduit de l’Allema...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BRÉMAUD (Guy)
LE COMMERCE EXTÉRIEUR DES SIX PAYS DE LA C.E.E....
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FOURNIÉ (François)
RECHERCHES SUR LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE...
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VIARD (Paul-Émile)
LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAI...
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HOFMANN (Étienne)
CATALOGUE RAISONNÉ DE L’ŒUVRE MANUSCRITE DE BEN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles t...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Périodique]
CRITIQUE INTERNATIONALE, n°16, juillet 2002 : P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
BEAUNE (Henri)
INTRODUCTION à l’étude historique du DROIT COUT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[RTDE]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée pa...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
BROUILLET (Alain)
LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[JCP - G.]
SEMAINE JURIDIQUE - Édition Générale, de 1960 à...
Prix habituel 720,00 €Prix habituel
![[Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52285-1.jpg?v=1766951897&width=533)
![[RHDFE] – NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, fondée en 1855 par MM. É. Laboulaye, E. de Rozière, R. Dareste et C. Ginouilhac, Publié avec le concours du centre National de la Recherche Scientifique, de 1883 (7e année) à 2003](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4165-1.jpg?v=1766954700&width=533)
![[Collectif] – LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION D’UNE RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE, Publications de l’Université de Bourgogne, t. CV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56462-1.jpg?v=1788854660&width=533)
![[Forez], GONON (Marguerite) – TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de André Perret et M. Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51053-1.jpg?v=1766948710&width=533)
![[Périodique] – CRITIQUE INTERNATIONALE, n°16, juillet 2002 : Prison et changement démocratique, que faire des protectorats internationaux dans les balkans ? Proche-Orient : le naufrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50358-1.jpg?v=1766947406&width=533)
![[Collectif] – CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL 1919 - 1966 - Organisation Internationale du Travail](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29106-1.jpg?v=1766930209&width=533)
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1_2801c458-83d9-40e6-adc0-a997ab90971d.jpg?v=1790059585&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17961-1.jpg?v=1766923111&width=533)
![[RTDE] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée par Roger Houin et Claude-Albert Colliard, publiée avec le concours du C.N.R.S., de 1965 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4302-1.jpg?v=1780997059&width=533)
![[JCP - G.] – SEMAINE JURIDIQUE - Édition Générale, de 1960 à 1995 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4306-1.jpg?v=1780997104&width=533)
