Résultats de la recherche
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[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)
DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Th...
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VRABIESCO (Jeane-Eugénie)
L’INTERDICTION DE SOUS-LOUER
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WALRAVENS (Nadia)
L’ŒUVRE D’ART EN DROIT D’AUTEUR, Forme et origi...
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RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. 2 : ...
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[Périodique]
REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro...
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[Mélanges Stauder]
MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense d...
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DELRIEU (Sabrina)
INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface d...
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[Collectif]
PROBLÈMES ACTUELS DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE D...
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[Mélanges Houin]
ÉTUDES OFFERTES À ROGER HOUIN : Problèmes d’Act...
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STENGER (Jean-Pierre)
LA CONTREFAÇON DE BREVET en droit français et e...
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SIZARET (Louis)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA DÉVOLUTION SUCCESSOR...
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[AIDRU]
DROIT DE L’URBANISME ET CHANGEMENT CLIMATIQUE :...
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BOUTAUD (Élie)
DES CONTRATS DE LA FEMME AVEC LES TIERS DANS L’...
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DURIF (René)
LA PROTECTION POSSESSOIRE DES IMMEUBLES, Univer...
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CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 3e éd.
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Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VE...
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PERELMAN (Michael)
STEAL THIS IDEA, Intellectual property rights a...
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[Colloque]
PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI...
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GRASSERIE (Raoul de la)
CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...
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CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 4e éd.
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DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
SÛRETÉS. PUBLICITÉ FONCIÈRE, 5ème éd., coll. Mé...
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CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 7ème éd., coll. Juris Classe...
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IUNG (Nicolas)
LE DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE DANS SES RELATIONS ...
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LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3e édition
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves) – DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention : Droit privé, le 29](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45636-1.jpg?v=1766943093&width=533)
![[Périodique] – REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro 28 1967](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50329-1.jpg?v=1766947345&width=533)
![[Mélanges Stauder] – MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-Unis et au Japon, Préface d’Yves Reboul, coll. du C.E.I.P.I., n° 48](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55067-1.jpg?v=1774861892&width=533)
![[Collectif] – PROBLÈMES ACTUELS DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE DEPUIS LES LOIS DU 16 JUILLET 1971, Université de droit, d’éco. et de sc. soc. Paris II, UER Droit des affaires (…) et Centre d’études et de rech. sur la construction et le logement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15937-1.jpg?v=1766917606&width=533)
![[Mélanges Houin] – ÉTUDES OFFERTES À ROGER HOUIN : Problèmes d’Actualité Posés par les Entreprises](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54789-1_e6197a3c-b357-4e77-8d34-0c848c4cb97c.jpg?v=1774864381&width=533)
![[AIDRU] – DROIT DE L’URBANISME ET CHANGEMENT CLIMATIQUE : Défis et Perspectives LAND USE PLANNING LAW AND CLIMATE CHANGE : Challenges and Perspectives Flexibilty in urban planning law Actes du XIVe Colloque de l’AIDRU - Bucarest, 20-21 Septembre 202](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4245-1_081f36f8-7e28-4e0c-8f62-035befe6ee2a.jpg?v=1769443509&width=533)
![[Colloque] – PUBLICITÉ ET DROIT D’AUTEUR, Colloque de l’IRPI, Paris, 22 mai 1990, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55090-1_5b8eb00c-bd7b-4501-a187-3367ac9f344a.jpg?v=1769441562&width=533)
