Résultats de la recherche
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VERNÈDE (Henri)
DE LA CONSTITUTION DE DOT FAITE EN FRAUDE DES C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Michel) et VIDAL-NAQUET (Edmond)
LA CONVENTION D’UNION POUR LA PROTECTION DE LA ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 1...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif - CFPNP]
LES ANNALES DU D.S.N. (Diplôme Supérieur du Not...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, p...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SALVAING de BOISSIEUX (Denis de)
DE L’USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées pol...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LEPAGE (P.)
TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN ...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
LECLÈRE (André)
PROBLÈMES JURIDIQUES NÉS DE L’ATTAQUE DU BOIS P...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LANOE (Albert), FLAVIEN-GIRARD (Eugène)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, Guide théorique et...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GEIGER (Christophe)
DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SINCHOLLE (Antoine)
DE L’INALIÉNABILITÉ DE LA DOT MOBILIÈRE ET IMMO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
COLLOQUE DE L’IRPI du 23 novembre 1982 : L’EXAM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NGUYEN DUC LONG (Christine)
LA NUMÉRISATION DES ŒUVRES, Aspects de droits d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PERSIL (Eugène)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LEPROVAUX (Jérôme)
LA PROTECTION DU PATRIMOINE FAMILIAL, Préface d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Colloque] – COUPLES, PATRIMOINE, les défis de la vie à 2, 106e congrès des notaires de France, Bordeaux du 30 mai au 2 juin 2010, Avant-propos de Damien Brac de la Perriere](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50336-1.jpg?v=1766947360&width=533)
![[Collectif] – TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 32e à 34e années 1971-1973](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14020-1_0c24cce6-2b00-4bfb-a6c5-9b0189fb7991.jpg?v=1766916680&width=533)
![[Collectif - CFPNP] – LES ANNALES DU D.S.N. (Diplôme Supérieur du Notariat) : TECHNIQUES DU DROIT IMMOBILIER, sous la direction de François Magnin, éditions 1998 et 2001](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49134-1.jpg?v=1766945993&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54837-1_0cd1c311-e8c0-4756-a074-a21197261c33.jpg?v=1774863820&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées polonaises, t. XL (1989)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4265-1.jpg?v=1774861772&width=533)
![[Colloque] – LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et exploitation, Coll. Le droit des affaires, Propriété intellectuelle, n° 18, Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Propriété intellectuelle Henri-Desboisé avec l’Académie de droit euro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55102-1_f270cc7c-2eea-4266-babc-460756a8d894.jpg?v=1769441587&width=533)
![[Colloque] – L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mireille Buydens et Séverine Dusollier, Université libre de Bruxelles, Université d’Europe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55073-1_d95f7674-8539-4d38-b049-a69dbbfd69d2.jpg?v=1774862673&width=533)
![[Colloque] – COLLOQUE DE L’IRPI du 23 novembre 1982 : L’EXAMEN DES MARQUES À L’ÉPREUVE DE LA PRATIQUE, coll. Le Droit des affaires, Propriété intellectuelle](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16178-1.jpg?v=1766917838&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53046-1.jpg?v=1766953861&width=533)
