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BOUVEL (Adrien)
PRINCIPE DE SPÉCIALITÉ ET SIGNES DISTINCTIFS, P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BURST (Jean-Jacques)
BREVETÉ ET LICENCIÉ, LEURS RAPPORTS JURIDIQUES ...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Av...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
HUGUET (André)
L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU DROIT DE DOMAINE DE PROPRIÉTÉ ET TRAI...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
FERRETJANS (Jean-Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE PROPRIÉTÉ SOCIALE, De la...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RENOUARD (Augustin-Charles)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
THE PREHISTORY AND DEVELOPMENT OF INTELLECTUAL ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LE GALCHER-BARON (Michel)
LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DELVOLVÉ (Pierre)
LES BIENS DE L’ADMINISTRATION
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TÉTREAU (Louis)
LÉGISLATION RELATIVE AUX MONUMENTS ET OBJETS D’...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JAY (Joseph-Laurent)
NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COUZINET (Paul)
LA RÉPARATION DES ATTEINTES PORTÉES À LA PROPRI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DESBOIS (Henri), FRANÇON (André) et KEREVER (André)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT D’AUTE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MICHELET (Elisabeth)
LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MÉRIGNHAC (Alexandre)
TRAITÉ DES CONTRATS RELATIFS À L’HYPOTHÈQUE LÉG...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges Roubier]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PAUL ROUBIER, t. I : T...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
ROBBE-JEDEAU (Lionel)
LA RÉMUNÉRATION PROPORTIONNELLE DES AUTEURS DE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BEAUCHET (Ludovic)
HISTOIRE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN SUÈDE, Étu...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ALLARD (René) et KIENERT (Georges)
DOMAINE ET TRAVAUX PUBLICS, Domaine public - En...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
APPEL (Louis)
LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MAISONNIER (Louis)
DE LA REMISE EN MATIÈRE D’EXPROPRIATION POUR CA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BUFNOIR (Claude)
PROPRIÉTÉ ET CONTRAT, Théorie des Modes d’acqui...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – THE PREHISTORY AND DEVELOPMENT OF INTELLECTUAL PROPERTY SYSTEMS, ed. by Alison Firth, Perpectives on Intellectual Property, vol. 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56454-1_d6df16f9-7acf-4ae8-9f00-92946ee6d138.jpg?v=1788156098&width=533)
![[Mélanges Roubier] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PAUL ROUBIER, t. I : Théorie Générale du Droit et Droit Transitoire, t. II : Droit Privé, Propriété Industrielle, Littéraire et Artistique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58212-1_3ff9d4bb-02ec-4a0e-929c-873468e5edcc.jpg?v=1792595709&width=533)
