Résultats de la recherche
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GREFFE (Xavier)
ÉCONOMIE DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BELTRAN (Alain), CHAUVEAU (Sophie), GALVEZ-BEHAR (Gabriel)
DES BREVETS ET DES MARQUES, Une histoire de la ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
TRAITÉS DE COMMERCE & DE NAVIGATION, CONVENTION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BENABOU (Valérie-Laure)
DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GASTAMBIDE (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS E...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
POLLAUD-DULIAN (Frédéric)
LE DROIT DE DESTINATION, Le sort des exemplaire...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHOISY (Stéphanie)
LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D’AUTEUR, Publicatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre et François)
TRAITÉ DES DESSINS & DES MODÈLES, en droit fran...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOUCHE (Nicolas)
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ I...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WAELBROECK (Michel)
LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D’OB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHATAIN (Charles)
LA PROPRIÉTÉ DES SOURCES, DES ÉTANGS ET DES LAC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTELLECTUAL PROPERTY AND ETHICS, ed. by Lionel...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES, L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GUILLEMIN (Jacques)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE LES PEINTRES ET LES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAYER (Huguette)
PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de) et LONFIER (Jules)
TRAITÉ DE LA POSSESSION DES MEUBLES ET DES TITR...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
![[Mélanges Burst] – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54678-1_77dc0e02-73ac-4d15-bdf9-1a6f3b17ed74.jpg?v=1788155540&width=533)
[Mélanges Burst]
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LE GALCHER-BARON (Michel)
LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOISSINAC (Paul)
LE CONTRAT DE MARIAGE DE SÉPARATION DE BIENS, S...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FAYARD (Marie-Claude)
LES IMPENSES, Préface de Roger Nerson, Bibl. de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MALAFOSSE (Jehan de)
L’INTERDIT MOMENTARIAE POSSESSIONIS, Contributi...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INTELLECTUAL PROPERTY AND ETHICS, ed. by Lionel Bently and Spyros M. Maniatis, Perpectives on Intellectual Property, vol. 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56452-1_5086c7d4-ba9e-46eb-9c39-feba7aa02d99.jpg?v=1788156092&width=533)
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
![[Mélanges Burst] – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54678-1_77dc0e02-73ac-4d15-bdf9-1a6f3b17ed74.jpg?v=1788155540&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? sous la direction de Michel Vivant](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38812-1.jpg?v=1788154494&width=533)
