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HUGUES (Henry)
LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], CROZE (Hervé)
RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROSSIGNOL (André)
LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT DEVANT LES TRIBUNAU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PERRECIOT (C.-J.)
DE L’ÉTAT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA CONDITIO...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
RENON (Henri)
DE L’INFLUENCE DE L’ATTRIBUTION DU PRIX SUR LE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DARESTE (Pierre)
LES VOIES DE RECOURS CONTRE LES ACTES DE LA PUI...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
PLAN DE CLASSEMENT DE LA JURISPRUDENCE ADMINIST...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MASSÉ (Daniel)
INITIATION JURIDIQUE, coll. des Initiations
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
ASPECTS JURIDIQUES DU CONFLIT ENTRE LES ÉTATS A...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
DURANTIS (Ioannis Dilecti) [DURANTE (Giovanni Diletto)]
TRACTATUS DE ARTE TESTANDI, ET CAUTELIS ULTIMAR...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
FREIESLEBEN (Christophe Henri) alias FERROMONTANO
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
Prix habituel 260,00 €Prix habituel -
[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
IMBERT (Jean), GUENOIS (Pierre) et AUTOMNE (Bernard)
LA PRACTIQUE JUDICIAIRE, TANT CIVILE QUE CRIMIN...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
BONFILS (Henri)
DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)
VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FOURNEL (Jean-François)
TRAITÉ DU VOISINAGE, Considéré dans l’ordre jud...
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FOURNIER (Paul)
ESMEIN, HISTORIEN DU DROIT, extrait de la Revue...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. CUM INDICE LOCUPL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52354-1.jpg?v=1766952273&width=533)
![[Thèse non publiée], CROZE (Hervé) – RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45642-1_05d9cb16-98fc-42a5-b4e7-e3b577c3b930.jpg?v=1792593414&width=533)
![[Conseil d’État] – PLAN DE CLASSEMENT DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57020-1.jpg?v=1774860783&width=533)
![DURANTIS (Ioannis Dilecti) [DURANTE (Giovanni Diletto)] – TRACTATUS DE ARTE TESTANDI, ET CAUTELIS ULTIMARUM VOLUNTATUM, Clarissimi Iuricons. Ioannis Dilecti Duranti Gualdensis. Cum quàmplurimis additionibus ipsiusmet Auctoris, necnon D. Pollucis eius Fili](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52340-1.jpg?v=1774866656&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
![[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard) – VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 7e éd. revue et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52079-1.jpg?v=1766950874&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1.jpg?v=1772797045&width=533)
