Résultats de la recherche
-
[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
RIDEAU (Joël)
ASPECTS CONSTITUTIONNELS COMPARÉS DE L’ÉVOLUTIO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUYHO (Corentin)
LETTRE À M. LE RAPPORTEUR DE LA LOI SUR LE SÉNA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, co...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
Prix habituel 2.200,00 €Prix habituel -
BASTID (Paul)
DOCTRINES ET INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA SECO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Bordeaux], DUPIN (Pierre)
CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PREVOST-PARADOL (Lucien Anatole dit Sorel)
LA FRANCE NOUVELLE
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 2e éd. e...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAMBRE DES DÉPUTÉS - Secrétariat général légis...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
SEIGNOBOS (Ch.), CHAUMET (Ch.), LEGOUEZ, VACHER (Marcel), DERVAUX (Adolphe) et GIDE (Ch.)
LA RÉORGANISATION DE LA FRANCE, Conférences fai...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
OLIVIER-MARTIN (François)
L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Cours d’Histoire du Dro...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MUGUET DE NANTHOU
RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séa...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Institut National de France
RÈGLEMENT POUR L’ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET B...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Revue]
EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Journal Officiel, LES DROITS D’AUTEUR, mandatur...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
A PROPOS DES TECHNIQUES DE CONTRÔLE DE CONSTITU...
Prix habituel 3,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 6e éd. m...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GUIZOT (François)
DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier 1849)
Prix habituel 160,00 €Prix habituel
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
![[Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR M. DE FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. BERNARD AUTOMNE, Avocat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53745-1.jpg?v=1766955946&width=533)
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1_79077a0b-d6c3-4425-8ddf-1cb58a34c494.jpg?v=1790059748&width=533)
![[Revue] – EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11818-1_28917733-3172-4e4d-aa5a-c27184e09196.jpg?v=1790507360&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Collectif] – INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL EN EUROPE, Séminaire constitutionnel tenu à Paris en 1998, sous la direction de Michel Troper, Une initiative de Dexia Crédit Local de France, coll. Droit public positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48234-1.jpg?v=1766945005&width=533)
