Résultats de la recherche
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[Colloque]
BIOÉTHIQUE ET DROIT INTERNATIONAL. Autour de la...
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COLLIARD (Sylvie)
LA CAMPAGNE PRÉSIDENTIELLE DE FRANÇOIS MITTERRA...
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[CEDECE]
SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...
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JUGLART (Michel de), IPPOLITO (Benjamin), DUPICHOT (Jacques) & GUÉVEL (Didier)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Les effets ...
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[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE DROIT DE LA FAMILLE, Rapports du groupe de t...
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VAILLANT (Louis-Jacques)
LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE AGRICOLE, RENTES ET PLUS-...
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LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA...
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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MARTIN (Didier R.)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...
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FAVEY (Jean-Georges)
LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d’une n...
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[Colloque]
LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 17...
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EISENMANN (Charles), MIRKINE-GUETZEVITCH (Boris) et JÈZE (Gaston)
C. Eisenmann, DIX ANS D’HISTOIRE CONSTITUTIONNE...
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BRICMONT (Georges) et GYSELS (Roger)
LE CONTRAT DE CONCESSION DE VENTE EXCLUSIVE. Se...
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ROZIÈRE (Eugène de)
DISSERTATION SUR L’HISTOIRE ET LE DROIT ECCLÉSI...
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[Colloque]
Relation des Journées d’études en l’honneur de ...
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LA BIGOTIÈRE (René de Perchambault de)
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Inst...
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[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
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[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
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CLAPARÈDE (Hugo de)
LES BURGONDES JUSQU’EN 443, Contribution à l’hi...
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COULET (Robert), LE PELLETIER (Jean G.)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE...
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DEVAUX (Jean)
LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au...
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VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Colloque] – BIOÉTHIQUE ET DROIT INTERNATIONAL. Autour de la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, sous la dir. de Christian Byk, Préface de Koichiro Matsuura, coll. Colloques et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50539-1.jpg?v=1766947670&width=533)
![[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46209-1.jpg?v=1766943460&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE DROIT DE LA FAMILLE, Rapports du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques, coll. Cahier des sciences morales et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40431-1.jpg?v=1766938281&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d’activité 1994, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33290-1.jpg?v=1766932399&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33287-1.jpg?v=1766932390&width=533)
![[Colloque] – LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 1789 À 1989, Journées d’études des 16-17 mars 1989, présentation de Louis Favoreu, coll. Droit Public positif, Association française des Constitutionnalistes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55491-1_9695b526-6ec5-41aa-9f9d-93e48eac0bd8.jpg?v=1774863150&width=533)
![[Colloque] – Relation des Journées d’études en l’honneur de Carré de Malberg (1861-1935), Organisées par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg, Annales t. XV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54048-1_1c7e860b-6840-45e5-a5d8-f2398e601e4e.jpg?v=1774865536&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.) – LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. U, Droit public interne, dirigée par Georges Vedel, Préface de René Cassin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57255-1.jpg?v=1779695239&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
