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PRÉVOST (Marcel-Henri)
LES ADOPTIONS POLITIQUES À ROME SOUS LA RÉPUBLI...
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[Rapport]
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[Colloque]
QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE...
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LES ÉTATS INTERMÉDIAIRES EN DROIT ADMINISTRATIF...
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BASTID (Paul)
DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLE...
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![[Rapport] – RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT, 1981-1982, prévu par l’art. 23 de la loi du 6 janvier 1978, Commission nationale de l’informatique et des libertés,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49228-1.jpg?v=1766946091&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1766932680&width=533)
![SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, t. I [seul], 2e éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2918-1.jpg?v=1766922841&width=533)
![[Colloque] – QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE 3e MILLÉNAIRE ?, Colloque organisé par le Centre Paul Roubier à l’occasion de son 30e anniversaire, coll. du C.E.I.P.I., n° 47](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55065-1.jpg?v=1774861568&width=533)
![[Collectif] – LES ÉTATS INTERMÉDIAIRES EN DROIT ADMINISTRATIF, Journée d’étude du 15 juin 2007, dir. Jean-Marie Pontier, Université de Paul Cézanne - Aix-Marseille III, coll. du Centre de Recherches Administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54874-1.jpg?v=1774859958&width=533)
