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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le ...
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EISEMANN (Pierre-Michel)
LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE...
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HAUSER (Jean) et HUET-WEILLER (Danièle)
LA FAMILLE : FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, TR...
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GANGHOFFER (Roland)
L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCC...
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HAUSER (Jean) et HUET-WEILLER (Danièle)
LA FAMILLE : FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, 2è...
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Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES...
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DESPAX (Michel)
LA POLLUTION DES EAUX ET SES PROBLÈMES JURIDIQU...
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[Collectif]
LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critè...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
NOUVELLE INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant ...
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[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
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VOGEL (Louis)
CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT D...
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[Mélanges Girard]
ÉTUDES DE DROIT ROMAIN DÉDIÉES À P. F. GIRARD À...
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BERTAULD (Alfred)
QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈ...
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GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe) et BILLIAU (Marc)
LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT : FORMATION (2e éd....
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LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
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[Colloque]
LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN QUESTION(S), Reg...
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GUIOT (François-Vivien)
La distinction du fait et du droit par la Cour ...
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[Colloque]
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHO...
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CORNIL (M.-J.)
À PROPOS DE LA RÉVISION DU CODE CIVIL, Quelques...
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MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
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PRÉVOST (Marcel-Henri)
LES ADOPTIONS POLITIQUES À ROME SOUS LA RÉPUBLI...
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[Rapport]
RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PAR...
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CAPELLER (Wanda de Lemos)
L’ENGRENAGE DE LA RÉPRESSION, STRATÉGIES SÉCULA...
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[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
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![[Collectif] – LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critère de nouveauté, sous la dir. de Marie-Angèle Hermitte, Travaux du centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55135-1.jpg?v=1774860568&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monumens de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la précédente](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53748-1.jpg?v=1766955961&width=533)
![[Mélanges Girard] – ÉTUDES DE DROIT ROMAIN DÉDIÉES À P. F. GIRARD À L’OCCASION DU 60e ANNIVERSAIRE DE SA NAISSANCE (26 octobre 1912), Réimpression de l’éd. de Paris de 1912](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52195-1.jpg?v=1766951115&width=533)
![[Colloque] – LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN QUESTION(S), Regards croisés européens, Colloque de l’IRPI, Paris, 16-17 juin 2005, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intell](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55099-1_e499d81f-2b4e-408d-98c0-083f817adcbe.jpg?v=1769441581&width=533)
![[Colloque] – LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHOIX DE LOI DANS LES CONTRATS INTERNATIONAUX, Actes du colloque [de] Dijon des 9 et 10 septembre 2010, dir. Sabine Corneloup et Nathalie Joubert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53498-1.jpg?v=1766954981&width=533)
![[Rapport] – RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT, 1981-1982, prévu par l’art. 23 de la loi du 6 janvier 1978, Commission nationale de l’informatique et des libertés,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49228-1.jpg?v=1766946091&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
