Résultats de la recherche
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BARROT (Odilon)
DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
GOZZI (Louis)
L’INTERPELLATION À L’ASSEMBLÉE NATIONALE (12 Fé...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AUX COLONELS ET LIEUTENANS-COLONE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BESSE (Pierre)
LA CRISE ET L’ÉVOLUTION DE L’AGRICULTURE EN ANG...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SUR (Serge)
LE SYSTÈME POLITIQUE DE LA VÈME RÉPUBLIQUE, 16è...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
CAILLOSSE (Jacques)
LES « MISES EN SCÈNE » JURIDIQUES DE LA DÉCENTR...
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RONDEL (Georges)
DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBIL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SÉRANT (Paul)
LES DISSIDENTS DE L’ACTION FRANÇAISE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue fran...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAPITANT (René)
LES ENSEIGNEMENTS DE L’EXPÉRIENCE CONSTITUTIONN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NETTRE (Henry)
L’ÉVOLUTION DES DÉPENSES PUBLIQUES EN FRANCE DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ZELLER (Gaston)
LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AU XVIème SIÈCLE
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CARCASSONNE (Guy), GUILLAUME (Marc)
LA CONSTITUTION, INTRODUITE ET COMMENTÉE, Préfa...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
MERMAZ (Louis) et FLOCH (Jacques)
ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Pouvoirs n° 13, Rev...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DESLINIÈRES (Lucien)
LE SOCIALISME RECONSTRUCTEUR, La production int...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Conseil du Roi et Conseil d’État], AUCOC (Léon)
LE CONSEIL D’ÉTAT AVANT ET DEPUIS 1789. SES TRA...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
ORDRE ET DÉSORDRE DANS LE SYSTÈME NAPOLÉONIEN, ...
Prix habituel 29,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
LA LOI CONSTITUTIONNELLE DU 10 JUILLET 1940, Re...
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PEISER (Gustave)
LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BARTHÉLEMY (Joseph)
PROVINCES, POUR CONSTRUIRE LA FRANCE DE DEMAIN
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
LA IVe ENTRE DEUX RÉPUBLIQUES, extrait de Pouvo...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MASSOT (Jean)
LE CONSEIL D’ÉTAT DE L’AN VIII À NOS JOURS, LIV...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FRANÇOIS (Patrick)
LE FISC, LA JUSTICE ET LA LIBERTÉ ou CAUSES PRO...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Périodique] – LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52368-1.jpg?v=1766952304&width=533)
![[Périodique] – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Pouvoirs n° 13, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56177-1.jpg?v=1774861341&width=533)
![[Conseil du Roi et Conseil d’État], AUCOC (Léon) – LE CONSEIL D’ÉTAT AVANT ET DEPUIS 1789. SES TRANSFORMATIONS, SES TRAVAUX ET SON PERSONNEL. Étude historique et bibliographique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57979-1.jpg?v=1788855236&width=533)
