Résultats de la recherche
-
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RIVAIN (Jean)
REFAIRE L’UNITÉ FRANÇAISE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHÉNON (Émile)
HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET P...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
TAINE (Hippolyte)
DU SUFFRAGE UNIVERSEL ET DE LA MANIÈRE DE VOTER
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Pierre)
SYSTÈMES ÉLECTORAUX ET REPRÉSENTATION PARLEMENT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue français...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DUPEUX (Georges)
LA FRANCE DE 1945 À 1969, coll. U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GOGUEL (François)
LES INSTITUTIONS POLITIQUES FRANÇAISES, fasc. II
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE RÉFÉRENDUM DU 8 JANVIER 1961, sous la direct...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BACQUET (Jean)
LES ŒUVRES DE Me JEAN BACQUET AVOCAT DU ROY EN ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LE LÉAP (Henri) et BAUDRILLARD (Juste)
LA FRANCE : MÉTROPOLE ET COLONIES. Les cinq par...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOURJOL (Maurice)
LES INSTITUTIONS RÉGIONALES de 1789 à nos jours...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)
GALLICANISME ET LAÏCITÉ Le droit français des ...
Prix habituel 44,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Cassation]
Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Rémy), FRISON-ROCHE (Marie-Anne) et REVET (Thierry) et alii
LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX, Notions et sou...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RENOUVIER (Charles)
MANUEL RÉPUBLICAIN DE L’HOMME ET DU CITOYEN, no...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CASTALDO (André)
LE MÉTHODES DE TRAVAIL DE LA CONSTITUANTE. Les ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DEBRÉ (Robert)
SUR L’ENFANCE ET LA JEUNESSE FRANÇAISES DE NOTR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles), PONTIER (Jean-Marie)
LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE, 3e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HUGON (Roger)
L’ÉVOLUTION ÉCONOMIQUE DE LA BRASSERIE FRANÇAIS...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CASSIMATIS (Grégoire)
L’ÉTAT, LA SOCIÉTÉ ET LE DROIT. Études sur l’év...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![CHÉNON (Émile) – HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke ; période féodale et coutumière [Sources du droit, Droit public]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52210-1.jpg?v=1766951170&width=533)
![[Périodique] – LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue française d’études constitutionnelles et politiques, tableau des ministres de la Ve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56176-1.jpg?v=1774861338&width=533)
![[Collectif] – LE RÉFÉRENDUM DU 8 JANVIER 1961, sous la direction de François GOGUEL, Préface de Jean Touchard, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences politiques, série Partis et Élections, n° 119](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54320-1.jpg?v=1774860874&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
