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[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
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DE LA SOCIOLOGIE JURIDIQUE. Essai, Études de so...
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BERCHER (Jacques)
APPROCHE SYSTÉMATIQUE DE L’ANCIEN DROIT PRIVÉ V...
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
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SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉO...
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LA DOCTRINE PUBLICISTE ET LE TOURNANT DES ANNÉE...
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[Périodique], GUILLEMOT-SAINT VINEBAULT
JURISPRUDENCE DE L’ARCHITECTURE, L’ENTREPRISE E...
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[Colloque]
LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57...
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CUQ (Édouard)
MANUEL DES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS
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WEIMAR : UNE CONSTITUTION MONDIALE ? Contexte e...
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GAUDEMET (Yves-Henri)
LES JURISTES ET LA VIE POLITIQUE DE LA IIIe RÉP...
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LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇOIS, Suivant l’o...
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX ...
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RIGAUX (François)
ORDONNANCEMENTS JURIDIQUES ET CONVERSION NUMÉRIQUE
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
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ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminel...
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ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, a...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT ...
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FORSSIUS (Gustav)
LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
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LES TRANSFORMATIONS DU DROIT Mélanges en l’hon...
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LUPI (Gérard)
LES POSITIONS DU FONCTIONNAIRE, Préface de Andr...
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ÉTIENNE (Marcel)
LE STATUT DE PARIS, Préface de Georges Mesmin, ...
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![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
![[Périodique], GUILLEMOT-SAINT VINEBAULT – JURISPRUDENCE DE L’ARCHITECTURE, L’ENTREPRISE ET LA PROPRIÉTÉ BÂTIE, RECUEIL JURIDIQUE C.M. ANNÉES 1923 - 1926](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12564-1.jpg?v=1790507384&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57e Congrès des Notaires de France](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43251-1.jpg?v=1766941217&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52852-1_c2bc1864-7af4-4759-aa52-4399ec804675.jpg?v=1772457809&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53009-1.jpg?v=1766953483&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2.jpg?v=1766950368&width=533)
