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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
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COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
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[Troyes], LE GRAND (Louis)
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DUMITRESCO (Jean)
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QUESTIONS SUR LE CODE CIVIL AVEC LEURS SOLUTION...
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MACKELDEY (Ferdinand)
MANUEL DE DROIT ROMAIN CONTENANT LA THÉORIE DES...
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[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD]
Cahier double huitième année n° 1-2
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ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
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L’ORDRE PUBLIC ET LE CONTRAT (Études de Droit c...
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JEUNESSE OUVRIÈRE ET FORMATION PERMANENTE, Cont...
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LA TECHNIQUE DE L’ÉLABORATION DU DROIT POSITIF ...
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JACQUET (Pierre)
TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
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[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUV...
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, coll. d’ouvrag...
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DECUGIS (Henri)
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MOREAU (Jean-Pierre)
LES LIMITES AU PRINCIPE DE LA DIVISIBILITÉ DE L...
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CHKLAVER (Georges)
LE DROIT INTERNATIONAL DANS SES RAPPORTS AVEC L...
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![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRACTATUS fREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, I.C. præclarissimi, ac Mag. Cameræ Patauinæ Aduocati Fiscalis, & Sereniss. Reipub. Venetæ Consultoris. Omnibus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53160-1.jpg?v=1771858670&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD] – Cahier double huitième année n° 1-2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55863-1.jpg?v=1774863917&width=533)
![[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean) – CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUVE EN MATIÈRE CIVILE, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État en Droit privé présidée par louis Boyer, Université de Sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42279-1_69239436-0416-4513-8775-1144bd299d5c.jpg?v=1783345224&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33287-1.jpg?v=1766932390&width=533)
