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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’expos...
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GUIRAUD (A.)
ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE
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RAVIART (Eugène)
PETIT FORMULAIRE PORTATIF DES AVOUÉS suivi des ...
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CRAFFE (Mauricette)
LA PUISSANCE PATERNELLE EN DROIT ANGLAIS, Évolu...
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KOENIGSWARTER (Louis J.)
SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEU...
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RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON]
TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT ...
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[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
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CHEVREY-RAMEAU (Paul)
RÉPERTOIRE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE. Indicati...
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ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)
DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE...
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DARESTE (Pierre)
LES VOIES DE RECOURS CONTRE LES ACTES DE LA PUI...
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[Colloque]
COUTUMES, DOCTRINE ET DROIT SAVANT, colloque de...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...
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CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
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[Collectif]
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, ...
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[Code]
CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENR...
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GALLUS (Franciscus)
FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICU...
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[Recueil]
FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A ...
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BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
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[Collectif]
CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du...
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HUERNE DE LA MOTHE (François Charles)
ESSAIS DE JURISPRUDENCE Sur toutes formes de su...
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MALINVAUD (Philippe)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, CADRE JURIDIQU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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CONCENATIUS (Jacobus)
JACOBI CONCENATII JURISCONS. QUAESTIONUM JURIS ...
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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON] – TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS : où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28586-1_3464c025-e7b2-4795-bdec-cd449b3a43cb.jpg?v=1790059450&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
![[Colloque] – COUTUMES, DOCTRINE ET DROIT SAVANT, colloque des 20 et 21 octobre 2006 organisé par l’Institut d’Histoire du droit, coll. de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57606-1.jpg?v=1779697163&width=533)
![[Collectif] – CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, XIIIe Journées d’Actualité du droit de l’Entreprise, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51912-1.jpg?v=1766950556&width=533)
![[Code] – CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE CIVILE, ETC. SUPPLÉMENT POUR LES ANNÉE 1879 À 1890](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18346-1_96f9f243-a856-4fa8-868f-a333a80b5f7e.jpg?v=1789984515&width=533)
![[Recueil] – FORMULARIOS DE INSTRUMENTOS PUBLICOS SUJETOS A REGISTRO Y OTROS ACTOS NO HIPOTECABLES, PRECEDIDOS DE UNA MEMORIA ESPOSITIVA, POR EL COLEGIO DE NOTARIOS DEL NUMERO Y CAJA DE ZARAGOZA, Primera edicion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53465-1.jpg?v=1766954915&width=533)
![[Collectif] – CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du marché, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous la direction de Y. Chaput](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33952-1.jpg?v=1766932660&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1_26f1e090-a9c7-4d68-9ee7-6ac9a0b8988b.jpg?v=1790059605&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusiveme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39892-1.jpg?v=1766937802&width=533)
