Résultats de la recherche
-
ARDANT (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT DU FAIT DE LA FONCT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
WASS-NOCQUET (Rachel)
LE ROYAUME-UNI : ÉTAT MEMBRE DE L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VALVERDE (Carlos Rosales) et AROSTEGUY (Gaston Pucheu)
LA RESPONSABILIDAD DEL ESTADO : ANTE LA LEGISLA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
L’ÉTAT DEVANT LE JUGE PÉNAL, Débat Joël Thorava...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BECHMANN (René)
LA RÉFORME BANCAIRE AUX ÉTATS-UNIS, ESSAI HISTO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HERZOG (Peter E.)
CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE DES ÉTATS-UNIS D’AMÉ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
BUOT DE L’ÉPINE (Anne)
DU CONSEIL DU ROI AU CONSEIL D’ÉTAT : Le comité...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Bernard)
LE DROIT AUX ÉTATS-UNIS, UNE CRÉATION PERMANENTE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LUCCHINI (Laurent) et VOELCKEL (Michel)
LES ÉTATS ET LA MER. LE NATIONALISME MARITIME, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JACQUEMONT (André)
L’ÉMISSION DES EMPRUNTS EURO-OBLIGATAIRES. POUV...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ARDANT (Gabriel)
TECHNIQUE DE L’ÉTAT, De la productivité du sect...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA COUR SUPRÊME D...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LUCCHINI (Laurent) et VOELCKEL (Michel)
LES ÉTATS ET LA MER. LE NATIONALISME MARITIME, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
L’ÉVÈNEMENT EUROPÉEN, INITIATIVE ET DÉBAT : Dos...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUSTICE ÉCONOMIQUE INTERNATIONALE, contribution...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MASCLET (Jean-Claude)
LA STABILITÉ DE L’ALLIANCE ATLANTIQUE OU LES FA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BECHMANN (René)
LA RÉFORME BANCAIRE AUX ÉTATS-UNIS, ESSAI HISTO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MONGÉLOUS (J.)
MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACT...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1_1e3c0c83-b874-4f1f-8dcf-6731158f1682.jpg?v=1789982915&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1_821c8647-4f62-4e70-a77c-2eb1a068dda4.jpg?v=1789983460&width=533)
![[Collectif] – JUSTICE ÉCONOMIQUE INTERNATIONALE, contributions à l’étude de la Charte des Droits et des Devoirs économiques des États, Introduction de Romeo Flores Caballero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50462-1.jpg?v=1766947553&width=533)
