Résultats de la recherche
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Do...
Prix habituel 1.980,00 €Prix habituel -
[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas)
LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURIS...
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[Collectif]
THE THEORY OF CONTRACT LAW, New essays, Edited ...
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[Collectif]
LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
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[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
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SOURDAT (Auguste J.-B.)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...
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[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
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FAURE (L.-G.)
RÉPERTOIRE ADMINISTRATIF DES PARQUETS, à l’usag...
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ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Institut d’Études Po...
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PERIER (Arsène)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DE...
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MILHAUD (Léon)
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE DES JUSTICES DE...
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ERHARD (Michel)
LES CONCORDATS JUDICIAIRES ET LEUR CONTRÔLE PAR...
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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
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FRAIN (Sébastien), HEVIN (Pierre)
ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémo...
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MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
LA COUTUME ET LA JURISPRUDENCE COUTUMIÈRE DE BR...
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[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION Traité de ses attribution...
Prix habituel 65,00 €Prix habituel -
PÉQUIGNOT (Georges)
THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
MALET (Gaston)
ÉTUDES DE JURISPRUDENCE SUR LES ORDONNANCES DE ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis)
TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 (720 p.) ; Tome 3 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. (912 p.) ; Tome 4 : Dige](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4217-1_b4934d4b-50fc-495c-82a9-a4175f553415.jpg?v=1769441759&width=533)
![[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas) – LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, DANS SES DÉCISIONS. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr’autres, employez plus de sept cens Arrests du Parlement de Grenob](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27690-1.jpg?v=1766929388&width=533)
![[Collectif] – THE THEORY OF CONTRACT LAW, New essays, Edited by Peter Benson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58076-1_de657961-30c0-4045-8875-286884daa1f5.jpg?v=1787650450&width=533)
![[Collectif] – LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55981-1.jpg?v=1774863201&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1766933768&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54801-1.jpg?v=1772797668&width=533)
![TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd., [mq. le t. V, VI et VII] ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52836-1.jpg?v=1766953111&width=533)
![[Périodique] – LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 2ème semestre 1998, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16086-1.jpg?v=1766917706&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1.jpg?v=1766923197&width=533)
![[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) – TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ;](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24793-1.jpg?v=1766927938&width=533)
