Résultats de la recherche
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DUCHESNE (Émile) et DUCHESNE (Albert)
TABLE ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSA...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Octave)
DES RÉFÉRÉS SUR PLACETS de la compétence du pré...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MELENET (Jean)
TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle éd...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FORUM SHOPPING ET CONCURRENCE DES PROCÉDURES CO...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SPACH (Jean)
LES SUITES DE L’ANNULATION D’UNE NOMINATION, PR...
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DONNIER (Marc) et DONNIER (Jean-Baptiste)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION...
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[Code]
COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Anonyme
ACTA EX IIS DECERPTA QUÆ APUD SANCTAM SEDEM GER...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BERRIAT-SAINT PRIX (Jacques)
COURS DE PROCÉDURE CIVILE FAIT À LA FACULTÉ DE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SANG ET DROIT PÉNAL, À propos du sang contaminé...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
MÉJEAN (Charles)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL DE PRÉFECTURE, P...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
VAQUETTE (Théodule)
MÉMENTO VOIES D’EXÉCUTION, permettant au candid...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LA FORME ET LA PROCÉDURE DE L’ACTE ADMINIST...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RIVALLAND (Jean-Claude)
LES ENTREPRISES FACE AUX POUVOIRS D’ENQUÊTE DE ...
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[Collectif]
DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit compar...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code de commerce]
CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GENDREL (Michel)
MAÎTRISER LE DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Tous examens ...
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[Code - Italie]
CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 18...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LARGUIER (Jean)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 9ème é...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROCÈS ADMINISTRATIF ET PROCÈS CIVIL : Converge...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. ...
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GRASSERIE (Raoul de la)
CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Collectif] – FORUM SHOPPING ET CONCURRENCE DES PROCÉDURES CONTENTIEUSES INTERNATIONALES, sous la dir. de Yann Kerbrat, coll. Travaux du CERIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50668-1.jpg?v=1766947902&width=533)
![[Code] – COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PROJET DÉFINITIF DE CODE PÉNAL, LIVRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31047-1.jpg?v=1766930990&width=533)
![[Collectif] – SANG ET DROIT PÉNAL, À propos du sang contaminé..., dir. Jean Pradel, Travaux de l’institut de sciences criminelles de Poitiers, vol. XIV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56674-1.jpg?v=1774861427&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1_1e3c0c83-b874-4f1f-8dcf-6731158f1682.jpg?v=1789982915&width=533)
![[Colloque] – LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN FRANCE ET EN EUROPE, Actes de la Table ronde du 12 décembre 1990, Centre de droit des obligations de l’Université de Paris I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57095-1_f5702e7f-9ccb-4b14-adf8-10048e003033.jpg?v=1772795104&width=533)
![[Collectif] – SUR LA FORME ET LA PROCÉDURE DE L’ACTE ADMINISTRATIF, Études coordonnées par Georges Dupuis, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne Université Paris 1, Série : sciences juridiques administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54276-1.jpg?v=1774861516&width=533)
![[Collectif] – DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 3ème éd., coll. Précis Droit Privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40931-1.jpg?v=1766938771&width=533)
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41593-1.jpg?v=1766939277&width=533)
![[Code - Italie] – CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t. II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55192-1_4c132e50-b796-456b-9680-dff73c9835e5.jpg?v=1769441797&width=533)
![[Collectif] – PROCÈS ADMINISTRATIF ET PROCÈS CIVIL : Convergences et divergences, sous la dir. de Christian Vallar, Danièle Mazzega, Brigitte Charles-Neveu, Agnès Elbaz, Nadine Leroy-Freschini](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57810-1_856b201e-cf67-4e0b-9123-f65617e24f66.jpg?v=1780997955&width=533)
