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LAMÉ-FLEURY (Ernest)
DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONA...
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[Colloque]
LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journé...
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CALMÈTES
DE LA CASSATION EN MATIÈRE CRIMINELLE ET DE SES...
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MANGIN (M.)
TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVI...
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KOOS (Z.)
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[Procès]
AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONA...
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POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
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RODIÈRE (René) et alii
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
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GALLON
CONFÉRENCE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS...
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[Droit du Travail], Périodique
LES SANCTIONS PÉNALES EN DROIT DU TRAVAIL, Tabl...
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[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean)
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DAREAU (François)
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MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert), CABOUCHE (Marc), GABRIELLI (Laurent de) et HUET (Michel)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
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SELVES (J. B.)
TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...
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BATAILLE (L.)
PROCÉDURE CONSULAIRE ET OBLIGATIONS DES CAPITAI...
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[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
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DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit compar...
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[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
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BRAUDO (Serge)
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ROBERT (Philippe) et FAUGERON (Claude)
LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE L...
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VINCENT (Jean)
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BLANC (Emmanuel)
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![[Colloque] – LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de droit pénal comparé ; Numéro spécial ; Présentation Marc Ancel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35032-1.jpg?v=1766933659&width=533)
![MANGIN (M.) – TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47423-1.jpg?v=1766944214&width=533)
![[Procès] – AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE "L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES"](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37706-1.jpg?v=1785077379&width=533)
![[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean) – CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUVE EN MATIÈRE CIVILE, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État en Droit privé présidée par louis Boyer, Université de Sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42279-1_69239436-0416-4513-8775-1144bd299d5c.jpg?v=1783345224&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36400-1_b88ba114-9acc-4d2a-9d84-851c29b2a84a.jpg?v=1785077734&width=533)
![[Collectif] – DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 3ème éd., coll. Précis Droit Privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40931-1.jpg?v=1766938771&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51722-1.jpg?v=1766950009&width=533)
