Recherche : 254 résultats trouvés pour « third-party legal acts » – Page 11

JOURDAN (Athanase) – RELATION DU CONCOURS OUVERT À PARIS POUR LA CHAIRE DE DROIT ROMAIN VACANTE PAR LA MORT DE M. BERTHELOT

Épuisé

JOURDAN (Athanase)

RELATION DU CONCOURS OUVERT À PARIS POUR LA CHA...

457,35 €

Épuisé

MORIN (Clerc de M. Bayle, procureur au Présidial et sénéchal de Limoges) – PETIT LIVRET suivi par DIVERSES PETITES QUESTIONS DIRIGÉES PAR INTERROGATIONS ET RÉPONSES

Épuisé

MORIN (Clerc de M. Bayle, procureur au Présidial et sénéchal de Limoges)

PETIT LIVRET suivi par DIVERSES PETITES QUESTIO...

274,41 €

Épuisé

DUPEYROUX (Jean-Jacques) – CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À TITRE GRATUIT, Préface de Jacques Maury

Épuisé

DUPEYROUX (Jean-Jacques)

CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À ...

140,00 €

Épuisé

PRÉAU (Gaston) – TARIF DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Barèmes de la Taxe successorale et des droits de mutation par décès, Bibl. Notariale ; suivi de : LES ACTES SOUS-SEING PRIVÉ AU POINT DE VUE DES DROITS D’ENREGISTREMENTS, Petit guide pratique à l’usage d

Épuisé

PRÉAU (Gaston)

TARIF DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Barèmes de l...

10,00 €

Épuisé

[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE

Épuisé

[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]

ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...

1.200,00 €

Épuisé

[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU

Épuisé

[Code]

LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS J...

3.000,00 €

Épuisé

BOISSARIE (André) – DOCUMENTS SUR LA RÉPRESSION NATIONALE ET INTERNATIONALE

Épuisé

BOISSARIE (André)

DOCUMENTS SUR LA RÉPRESSION NATIONALE ET INTERN...

30,00 €

Épuisé

DUMONT – NOUVELLES OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT, PORTANT CRÉATION DES CONSERVATEURS DES HYPOTHÈQUES, & ABROGATION DES DÉCRETS VOLONTAIRES ; DONNÉ À VERSAILLES AU MOIS DE JUIN 1771, on a joint à la fin un Recueil des Édits, Déclarations & Arrets sur la même mat

Épuisé

DUMONT

NOUVELLES OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT, PORTANT CRÉA...

91,47 €

Épuisé

LOUVREX (Mathias Guillaume de) – RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONCORDATS ET TRAITÉS DU PAYS DE LIÈGE ET COMTÉ DE LOOZ OÙ SE TROUVENT Les Édits & Règlements faits par les Évêques & Princes, tant en matière de Police, que de Justice ; Les Priv

Épuisé

LOUVREX (Mathias Guillaume de)

RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONC...

200,00 €

Épuisé

[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan

Épuisé

[Coutumes]

COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...

200,00 €

Épuisé

DIPLÔME DE LICENCIÉ EN DROIT. AU NOM DE L’EMPEREUR. Empire Français. Le Ministre Secrétaire d’État au département de l’Instruction publique, Vu le certificat d’aptitude au grade de Licencié en Droit accordé, le 10 Août 1864, par les professeurs de la Facu

Épuisé

DIPLÔME DE LICENCIÉ EN DROIT. AU NOM DE L’EMPER...

120,00 €

Épuisé

DE PAR LE ROI. ORDONNANCE CONCERNANT LE PORT D’ARMES. Du premier Juillet 1766. Charles-Juste de Beauvau

Épuisé

DE PAR LE ROI. ORDONNANCE CONCERNANT LE PORT D’...

300,00 €

Épuisé

Université Royale - Académie de Dijon - FACULTÉ DE DROIT - RENTRÉE DE 1828. La Faculté de Droit de Dijon, composée de Messieurs les Professeurs et Professeurs suppléans, Ladey, Proudhon, Carrier, Poncet, Morelot, Lorain et Ladey fils, ouvrira ses Cours le

Épuisé

Université Royale - Académie de Dijon - FACULTÉ...

270,00 €

Épuisé

BRUNEL (Clovis) – LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE PROVENÇALE, Recueil des pièces originales antérieures au XIIIe siècle, Publiées avec une étude morphologique, t. I et t. II (Supplément), Réimpression de l’édition de Paris 1926 et 1952

Épuisé

BRUNEL (Clovis)

LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE PROVENÇALE...

120,00 €

Épuisé

Article ajouté au panier

Résultats de la recherche

JOURDAN (Athanase) – RELATION DU CONCOURS OUVERT À PARIS POUR LA CHAIRE DE DROIT ROMAIN VACANTE PAR LA MORT DE M. BERTHELOT

RELATION DU CONCOURS OUVERT À PARIS POUR LA CHA...

MORIN (Clerc de M. Bayle, procureur au Présidial et sénéchal de Limoges) – PETIT LIVRET suivi par DIVERSES PETITES QUESTIONS DIRIGÉES PAR INTERROGATIONS ET RÉPONSES

PETIT LIVRET suivi par DIVERSES PETITES QUESTIO...

DUPEYROUX (Jean-Jacques) – CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À TITRE GRATUIT, Préface de Jacques Maury

CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À ...

PRÉAU (Gaston) – TARIF DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Barèmes de la Taxe successorale et des droits de mutation par décès, Bibl. Notariale ; suivi de : LES ACTES SOUS-SEING PRIVÉ AU POINT DE VUE DES DROITS D’ENREGISTREMENTS, Petit guide pratique à l’usage d

TARIF DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Barèmes de l...

[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE

ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...

[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU

LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS J...

BOISSARIE (André) – DOCUMENTS SUR LA RÉPRESSION NATIONALE ET INTERNATIONALE

DOCUMENTS SUR LA RÉPRESSION NATIONALE ET INTERN...

DUMONT – NOUVELLES OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT, PORTANT CRÉATION DES CONSERVATEURS DES HYPOTHÈQUES, & ABROGATION DES DÉCRETS VOLONTAIRES ; DONNÉ À VERSAILLES AU MOIS DE JUIN 1771, on a joint à la fin un Recueil des Édits, Déclarations & Arrets sur la même mat

NOUVELLES OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT, PORTANT CRÉA...

LOUVREX (Mathias Guillaume de) – RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONCORDATS ET TRAITÉS DU PAYS DE LIÈGE ET COMTÉ DE LOOZ OÙ SE TROUVENT Les Édits & Règlements faits par les Évêques & Princes, tant en matière de Police, que de Justice ; Les Priv

RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONC...

[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan

COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...

DIPLÔME DE LICENCIÉ EN DROIT. AU NOM DE L’EMPEREUR. Empire Français. Le Ministre Secrétaire d’État au département de l’Instruction publique, Vu le certificat d’aptitude au grade de Licencié en Droit accordé, le 10 Août 1864, par les professeurs de la Facu

DIPLÔME DE LICENCIÉ EN DROIT. AU NOM DE L’EMPER...

DE PAR LE ROI. ORDONNANCE CONCERNANT LE PORT D’ARMES. Du premier Juillet 1766. Charles-Juste de Beauvau

DE PAR LE ROI. ORDONNANCE CONCERNANT LE PORT D’...

Université Royale - Académie de Dijon - FACULTÉ DE DROIT - RENTRÉE DE 1828. La Faculté de Droit de Dijon, composée de Messieurs les Professeurs et Professeurs suppléans, Ladey, Proudhon, Carrier, Poncet, Morelot, Lorain et Ladey fils, ouvrira ses Cours le

Université Royale - Académie de Dijon - FACULTÉ...

BRUNEL (Clovis) – LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE PROVENÇALE, Recueil des pièces originales antérieures au XIIIe siècle, Publiées avec une étude morphologique, t. I et t. II (Supplément), Réimpression de l’édition de Paris 1926 et 1952

LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE PROVENÇALE...

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

Pays/région

Langue

Résultats de la recherche

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne