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[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
DUNES (André)
DOCUMENTATION JURIDIQUE, coll. Méthodes du droit
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PELLAT (Charles-Auguste)
TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIA...
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[Napoléon]
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA...
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MARKUS (Vasyl)
L’INCORPORATION DE L’UKRAINE SUBCARPATHIQUE À L...
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BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, PREMIER...
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EISEMANN (Pierre-Michel)
LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE...
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[BARROT (Odilon), VATIMESNIL, YMBERT]
RECUEIL GÉNÉRAL ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS, ORDON...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ARRÊTÉ DES CONSULS DE LA RÉPUBLIQUE, RELATIF AU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Boivin-Champeaux]
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BOIVIN-CHAMP...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PREVOST-PARADOL (Lucien Anatole dit Sorel)
LA FRANCE NOUVELLE, 3e éd.
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MELLOR (Alec)
LE CHANTAGE DANS LES MOEURS MODERNES ET DEVANT ...
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MUTIGNON (Pierre)
LES ASPECTS JURIDIQUES DU PROBLÈME RACIAL AUX É...
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ODDI (Sforza)
Compendiosae svbstitvtionis tractatvs. Cum Priu...
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WALRAVENS (Nadia)
L’ŒUVRE D’ART EN DROIT D’AUTEUR, Forme et origi...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte), PATRIS-GODECHOT (Sara)
LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL avec le conco...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MAUS (Didier)
LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNEL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOBERT (Philippe)
LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES : 630-750, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1.jpg?v=1790232318&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1_41d9d601-8280-4b5d-9a76-255cee161b50.jpg?v=1790059630&width=533)
![[Napoléon] – TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS rendu commun aux autres Cours et tribunaux de l’Empire Français, par Décret Impérial du 16 janvier 1807](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12574-1_01bac700-05d5-422f-9f74-0f998820e689.jpg?v=1766916324&width=533)
![[BARROT (Odilon), VATIMESNIL, YMBERT] – RECUEIL GÉNÉRAL ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ETC., ETC., depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830 ; avec des notices par MM. ODILON BARROT, VATIMESNIL, YMBERT ; publié par les rédacteurs du Jo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53039-1.jpg?v=1766953851&width=533)
![[Boivin-Champeaux] – PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BOIVIN-CHAMPEAUX nommé Procureur général à la Cour d’appel de Poitiers le 22 novembre 1871](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18568-1.jpg?v=1766923567&width=533)
![[Ordonnance] – ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28582-1.jpg?v=1766929908&width=533)
