Résultats de la recherche
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[Mélanges Scelle]
LA TECHNIQUE ET LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND)
LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES BANQUES,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[SCHAFFHAUSER (Émile)]
LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE DROIT DU MARCHÉ FINANCIER SUISSE, coll. Étud...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MAULION (Paul)
DES MESURES DESTINÉES À PRÉVENIR ET À RÉPRIMER ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HANOTIAU (Bernard)
LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ AMÉRICAIN (Du prem...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNE...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
GOLDSCHMIDT (Simone)
L’OBLIGATION DE SÉCURITÉ
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES À L’AUBE DU XX...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CLUZEL (Jean)
LES POUVOIRS PUBLICS ET LES CAISSES D’ÉPARGNE, ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RAVILLON (Laurence)
DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES, Adaptation aux p...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GAIN (René)
LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS avant et depuis LA ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Chasse], SOREL (Alexandre)
DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GARRAUD (René)
DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SERVIN (Loys)
ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CORAIL DE SAINTE FOY (François)
QUESTIONS SUR L’ÉDIT DU MOIS DE JUIN 1771, ET A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RIVAL (A.)
LES SURENCHÈRES EN MATIÈRE DE VENTE DE FONDS DE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Mélanges Scelle] – LA TECHNIQUE ET LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneur de Georges Scelle, [t. I seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55411-1_17fa4087-90a4-4cf6-a329-a9140766b8da.jpg?v=1774864933&width=533)
![[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND) – LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUILLET 1985), Thèse (Président : Jean Bigot ; Suffragants : Françoise Chapuisat, Patrice Jourdain, Henri Margeat), Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55238-1_074dcd58-3b44-4022-8db3-67c5ba383fe9.jpg?v=1769441932&width=533)
![[Colloque] – L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES BANQUES, colloque internationale, Centre d’études juridiques européennes, Genève, Inst. pour le droit européen et international d’économie et de sc. sociales, St. Gallen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16166-1.jpg?v=1789983512&width=533)
![[SCHAFFHAUSER (Émile)] – LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ET REVUE DES TRAVAUX LÉGISLATIFS, RECUEIL TRI-MENSUEL, première partie : Législation commentée, Revue de jurisprudence et des réponses ministérielles ; troisième partie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8271-1_93a62123-f39b-4b68-8a0a-c862ab5f84ea.jpg?v=1790507732&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35469-1_968f51eb-777d-4b61-ac63-ec1c948de5c1.jpg?v=1788853947&width=533)
![[Colloque] – LE DROIT DU MARCHÉ FINANCIER SUISSE, coll. Études suisses de droit européen, Centre d’études juridiques européennes, Genève](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15843-1_0f1d1ef0-90f0-44b0-b32e-bc2e417c29fb.jpg?v=1789984273&width=533)
![[Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28109-1.jpg?v=1766929704&width=533)
![[Colloque] – LE DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE, Actes du colloque des 10 et 11 juin 2004 - Dijon, Laurence Ravillon (dir.), Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Année 2000, v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55059-1.jpg?v=1775989863&width=533)
![[Chasse], SOREL (Alexandre) – DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER TUÉ, BLESSÉ OU POURSUIVI. Examen de la doctrine & de la jurisprudence, 2e éd. considérablement augmentée et suivie du TRAITÉ DU DROIT DE SUITE par le Verrier de la Conterie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50742-1.jpg?v=1792593446&width=533)
