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BLUCHE (François)
L’ANCIEN RÉGIME, INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ (Le Ro...
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[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques)
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de N...
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RADÉ (Christophe)
DROIT DE L’INDEMNISATION DES VICTIMES DE DOMMAG...
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CHEVALLIER (Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
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TAŸ (Hugues)
LE RÉGIME PRÉSIDENTIEL ET LA FRANCE, Études d’h...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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VISSCHER (Fernand de)
ÉTUDE DE DROIT ROMAIN
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE...
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COLLIARD (Jean-Claude)
LES RÉGIMES PARLEMENTAIRES CONTEMPORAINS, Publi...
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JACQUIGNON (Louis)
LE RÉGIME DES BIENS DES ÉTABLISSEMENTS NATIONAU...
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TOURNOUX (Jean-Raymond )
L’HISTOIRE SECRÈTE, La Cagoule - Le Front Popul...
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HILAIRE (Jean)
LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA RÉGION ...
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CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
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DUMONT
NOUVELLES OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT, PORTANT CRÉA...
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VENDEX (Victor)
L’EMPEREUR S’AMUSE, LES PASSE-TEMPS SECRETS DE ...
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VLACHOS (Georges S.)
PLANIFICATION ET DROIT PUBLIC, coll. de science...
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CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
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NICOLAS (Yves)
LE NOUVEAU RÉGIME DE L’EXPROPRIATION, 5ème éd. ...
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DESMOTTES (Pierre)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES MINISTRES EN RÉ...
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CONAC (Gérard)
LA FONCTION PUBLIQUE AUX ÉTATS-UNIS, Essai sur ...
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COQUILHAT (J.) et BISMUT (Victor)
RÉGIME LÉGAL ET FISCAL DES SOCIÉTÉS EN TUNISIE ...
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VOISSET (Michèle)
L’ARTICLE 16 DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 19...
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ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
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JACQUIGNON (Louis)
LE RÉGIME DES BIENS DES ENTREPRISES NATIONALES,...
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![[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57390-1_f958d45a-b729-4859-9b3e-ad5a66b4a7fd.jpg?v=1788157037&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57224-1_b8cd19b6-7a18-406b-9329-1b6528520cbc.jpg?v=1788156408&width=533)
