Résultats de la recherche
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre)
COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE...
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CASTALDO (André)
LE MÉTHODES DE TRAVAIL DE LA CONSTITUANTE. Les ...
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WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.
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COMTE (Charles)
LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES...
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CONSTANT (Benjamin)
COURS DE POLITIQUE CONSTITUTIONNELLE, nouvelle ...
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[Colloque]
L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIO...
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KAZANCIGIL (Ali)
L’ÉTAT AU PLURIEL, Perspectives de Sociologie H...
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’expos...
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[Conseil constitutionnel]
CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION ...
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MASPÉTIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre)
LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Le contrôle des admi...
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
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DUGUIT (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règ...
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[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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[Conseil constitutionnel]
LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONN...
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DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
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BECET (Jean-Marie)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES C...
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[Colloque - SFDI]
L’ÉTAT DANS LA MONDIALISATION, Colloque de Nanc...
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MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
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TIMSIT (Gérard)
ADMINISTRATIONS ET ÉTATS : ÉTUDE COMPARÉE, coll...
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SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
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TROTABAS (Louis)
CONSTITUTION ET GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, coll...
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DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
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PLANTEY (Alain)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE, Défini...
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![[Bourgogne], TAISAND (Pierre) – COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39251-1.jpg?v=1766937042&width=533)
![COMTE (Charles) – LE CENSEUR, OU EXAMEN DES ACTES ET DES OUVRAGES QUI TENDENT À DÉTRUIRE OU À CONSOLIDER LA CONSTITUTION DE L’ÉTAT, [t. I à VI], Nouvelle éd., revue et corrigée ; LE CENSEUR EUROPÉEN, Ou examen de diverses questions de droit public, et des](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56607-1.jpg?v=1774865754&width=533)
![[Colloque] – L’AUTORITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Actes de la 5e journée d’études annuelle du Centre de recherche de droit constitutionnel, sous la dir. de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux, coll. Thèmes & commentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57753-1_fdeacbeb-9a63-44c6-944b-ab4257904260.jpg?v=1780997784&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION DES COMPÉTENCES, Table analytique des décisions de 1959 à 1980](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42060-1.jpg?v=1766939890&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![DUGUIT (Léon) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règle de droit - Le problème de l’État, 3e éd. [1927, réimp.] ; t. II : La théorie générale de l’État, 1re partie : Éléments, fonctions et organes de l’État, 3e éd. [1928, réimp.] t. III : La thé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56034-1.jpg?v=1777437304&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, du n° 1 (1996 - Tête de collection) au n° 59 (avril 2018) [mq. 4 fasc.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4154-1.jpg?v=1766951825&width=533)
![[Colloque - SFDI] – L’ÉTAT DANS LA MONDIALISATION, Colloque de Nancy (31 mai au 2 juin 2012), coll. de la Société Française pour le Droit international](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52083-1.jpg?v=1766950880&width=533)
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
