Résultats de la recherche
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PICOT (Georges)
RECHERCHES SUR LA MISE EN LIBERTÉ SOUS CAUTION,...
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[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
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Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PERRECIOT (C.-J.)
DE L’ÉTAT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA CONDITIO...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Coutumes], COQUILLE (Guy)
LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE RO...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
FŒLIX (Jean Jacques Gaspard)
COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 17 AVRIL 1832, RELATI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GOZZI (Louis)
L’INTERPELLATION À L’ASSEMBLÉE NATIONALE (12 Fé...
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[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au con...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
FRANCIS-BERNARD
LA LIBERTÉ DE CANDIDATURE AUX ASSEMBLÉES LÉGISL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PERETTI (Charles)
DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE. MANUEL PRATIQUE à ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
PICOT (Georges)
RECHERCHES SUR LA MISE EN LIBERTÉ SOUS CAUTION,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SOREL (Albert)
Revue des Deux Mondes, extraits des t. CXLII, C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe pa...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUHAMEL (Olivier)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET POLITIQUE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Dom...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOWELL (Abbott Lawrence)
LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
7 ÉTUDES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DU CORPS PRÉF...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue fran...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARNIER (Ange-Ignace)
ÉTABLISSEMENTS ET COUTUMES, ASSISES ET ARRÊTS D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1774861268&width=533)
![[Coutumes], COQUILLE (Guy) – LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE & LE DROICT FRANÇOIS, entre lesquels plusieurs n’ont point encore été imprimez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33899-1.jpg?v=1766932636&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46227-1.jpg?v=1766943472&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
![LOWELL (Abbott Lawrence) – LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par A. Nerincx, Bibl. internationale de droit public [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53293-1_4e621113-feea-43f1-a23c-b8bf09bc618e.jpg?v=1771253051&width=533)
![[Collectif] – 7 ÉTUDES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DU CORPS PRÉFECTORAL 1840-1940, Revue « Administration », Numéro Spécial](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56986-1.jpg?v=1772795466&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTAT, colloque sous la direction de Charles DEBBASCH, organisé par l’Université de droit, d’économie et des sc. d’Aix-Marseille à Aix-en-Provence les 23 et 24 mai 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37019-1.jpg?v=1766935064&width=533)
![[Périodique] – LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52368-1.jpg?v=1766952304&width=533)
