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EXPILLY (Claude)
PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CO...
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[Périodique]
LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil ...
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HUGUES (Henry)
LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉ...
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COMBES (Pierre de)
RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L...
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SIREY (Jean-Baptiste)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, ...
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LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
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GARNIER (Léon), DAUVERT (Paul et Georges)
JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Recue...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TRASSOUDAINE (Serge)
LE CONTENTIEUX JUDICIAIRE DES ÉTRANGERS MAINTEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe pa...
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RIGAUX (François)
ORDONNANCEMENTS JURIDIQUES ET CONVERSION NUMÉRIQUE
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
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ROGER (François)
TRAITÉ DE LA SAISIE-ARRÊT
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Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
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Décret de la Convention nationale, du 11ème jou...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
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HERAUD (Guy)
L’ORDRE JURIDIQUE ET LE POUVOIR ORIGINAIRE
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PICARD (Edmond)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Les Cahiers du Droit Public]
RECUEIL DE JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, coll. Traités
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Recueil]
JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du t...
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GUISET (A. de)
L’ARRÊT PUBLIC CONVENANT À LA FRANCE
Prix habituel 12,00 €Prix habituel
![[Périodique] – LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 1er semestre 1997, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16230-1_f9cfad66-42c7-48ed-93a8-f9c10d798bd5.jpg?v=1789983533&width=533)
![[Code] – CODE DES PRISONS ou Recueil complet des lois…, tome IV (1862-1869)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2847-1_cd06f0bb-bc1d-44e8-9612-3b1603760271.jpg?v=1789983263&width=533)
![[Périodique] – LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 2ème semestre 1998, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16086-1.jpg?v=1766917706&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35530-1.jpg?v=1766933929&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1962 à 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4050-2.jpg?v=1766950384&width=533)
![[Les Cahiers du Droit Public] – RECUEIL DE JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, 16 septembre 1985 au 31 décembre 1986, Préface de Guy Braibant](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28155-1.jpg?v=1766929737&width=533)
![[Recueil] – JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des Départements, Dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, IIe semestre de l’An X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54478-1.jpg?v=1788854251&width=533)
