Résultats de la recherche
-
JURISPRUDENCE NORMANDE : RECUEIL DES ARRÊTS DES...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1987 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LA LETTRE DE CHANGE DANS LA JURISPRUDENCE, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NAST (Alfred)
CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime lé...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René), ABADIR (Refat) et CHAO (Andrée)
LES TRANSPORTS DES PERSONNES DANS LA JURISPRUDE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
NIGOUL (Claude) et TORRELLI (Maurice)
LES MYSTIFICATIONS DU NOUVEL ORDRE INTERNATIONA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées pa...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DE LA DÉCISION ADMINISTRATIVE EN MILIEU LOCAL, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL D’ARTICLES DE CONSEILLERS JURIDIQUES D’...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE L’ADMINISTRATION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MARTIN (Didier R.)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
J.O. n° 1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LA FORME ET LA PROCÉDURE DE L’ACTE ADMINIST...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 6 Juillet...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RECUEIL DES ACTES DE LA PRÉFECTURE DE DORDOGNE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Collectif
L’ORDRE ALIMENTAIRE MONDIAL, Centre d’études et...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Collectif
PROSPECTIVE DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES À STAT...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
Collectif
LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ÉTATS-UNIS,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HÉBRAUD (Pierre)
LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE, Le décret-loi du 30...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE RELATIONS INTERNATIONALES DE L’ALLEMAGNE OCC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CAISSE DE DÉFENSE MUTUELLE DES ARCHITECTES ; Sy...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE DANS LE DROIT DE LA CECA À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS, Préface de M. Henri Rolin, Extrait du n° 3 du volume XIII de la Chronique de Politique étrangère](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38603-1.jpg?v=1766936479&width=533)
![[Collectif] – LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES DU COMMERCE DE 36 PAYS À TRAVERS LE MONDE, Étude du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris, sous la dir. de Sylvie Regnard, Pascal Beder et Olivier Denfer](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50533-1.jpg?v=1766947662&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées par les 7e, 8e, 9e, 10e et 11e Sessions (1951, 1956, 1960, 1964 et 1968), ainsi que par la Session extraordinaire (1966)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34631-1.jpg?v=1766933390&width=533)
![[Collectif] – DE LA DÉCISION ADMINISTRATIVE EN MILIEU LOCAL, Colloque Bordeaux des 21/22 juin 1978, Institut français des sciences administratives, Université de Bordeaux I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32937-1.jpg?v=1766932089&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL D’ARTICLES DE CONSEILLERS JURIDIQUES D’ÉTATS, D’ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET DE PRATICIENS DU DROIT INTERNATIONAL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55927-1_f9cd7af8-1abc-4ce1-a5f5-f29bd939fb63.jpg?v=1769443345&width=533)
![[Collectif] – L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE L’ADMINISTRATION ET LES USAGERS. Étude comparative sous la direction de Céline Wiener, avant-propos de Jean-Paul Costa, Institut français des sciences administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31570-1.jpg?v=1766931165&width=533)
![[Journal officiel] – J.O. n° 1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, Ed. mise à jour au 22 août 1979 ; Suppl. de 21 fasc., sous le titre de Consommation, numérotés de 1 à 21 (excepté le n° 5 titré Publicité)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34225-1.jpg?v=1766932977&width=533)
![[Collectif] – SUR LA FORME ET LA PROCÉDURE DE L’ACTE ADMINISTRATIF, Études coordonnées par Georges Dupuis, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne Université Paris 1, Série : sciences juridiques administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54276-1.jpg?v=1774861516&width=533)
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. CUM INDICE LOCUPL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52354-1.jpg?v=1766952273&width=533)
![[Collectif] – LE RELATIONS INTERNATIONALES DE L’ALLEMAGNE OCCIDENTALE, recueil d’études sous la direction de Alfred GROSSER, Cahiers de la fondation nationale des sciences politiques, n° 78](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38493-1.jpg?v=1766936394&width=533)
![[Collectif] – CAISSE DE DÉFENSE MUTUELLE DES ARCHITECTES ; Syndicat professionnel créé en 1884 sous les auspices et avec le patronage de la société centrale des architectes français ; IIIme MEMORANDUM JUDICIAIRE DE L’EXPERTISE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34510-1.jpg?v=1766933243&width=533)
