Résultats de la recherche
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[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MAGNET (Jacques)
COMPTABILITÉ PUBLIQUE, 1re éd., coll. Thémis Droit
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RICARD (J.-D.)
DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE POSTES, TÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ERRERA (Roger)
LES LIBERTÉS À L’ABANDON, 3ème éd. entièrement ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SÉANCES ET TRAVAUX DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES M...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CAHIER DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES APPL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GRANDJEAT (Pierre)
L’ASSURANCE-MALADIE EN FRANCE, tiré à part de l...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
GIBERT (Max)
DES FRAIS DE JUSTICE INCOMBANT AUX PARTIES CIVI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[EDCE]
LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AG...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LOYRETTE (Jean)
LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT, Étude juridique d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MASPÉTIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre)
LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Le contrôle des admi...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LENOIR (Yves)
LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FOUCART (Emile-Victor)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF ou EX...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PÉCHART (Alexandre Pierre)
MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MALESPINE (Émile)
HYGIÈNE PRATIQUE ET ADMINISTRATIVE, Insalubrité...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LACHÈZE-PASQUET (Pierre)
L’ADMINISTRATION DE L’HÔPITAL, coll. L’administ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES PRÉFETS EN FRANCE (1800-1940), coll. des Ha...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BAECQUE (Francis de)
L’ADMINISTRATION CENTRALE DE LA FRANCE, coll. U...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MARABUTO (Paul)
LES PARTIS POLITIQUES ET LES MOUVEMENTS SOCIAUX...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Collectif] – SÉANCES ET TRAVAUX DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES. Compte rendu publié par le Dr Maurice Gauja, sous la dir. de M. Lyon-Caen, 78e année, nouvelle série t. 89](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51026-1.jpg?v=1766948663&width=533)
![[Colloque] – LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL, Congrès de Prague de Septembre 1967, XXIIIème session, coll. Travaux de l’institut international de finances publiques York/Paris/Saarbrücken (textes en anglais, allemand et français selon l’in](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22296-1.jpg?v=1766925921&width=533)
![[EDCE] – LE CUMUL D’ACTIVITÉS ET DE RÉMUNÉRATIONS DES AGENTS PUBLICS, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 27 mai 1999, Études et documents du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57036-1.jpg?v=1774860104&width=533)
![[Colloque] – LES PRÉFETS EN FRANCE (1800-1940), coll. des Hautes Études Médiévales et Modernes, n° 32](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54277-1_05a9354a-9f7f-4b71-a5b5-957bf022ff0d.jpg?v=1774863791&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54033-1_f53a20e3-9fe3-47e1-9b80-c74c452d65fa.jpg?v=1774864346&width=533)
