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  • DUVERGER (Maurice) – CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 2e éd. entièrement refondue, coll. Thémis

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  • TOUCHARD (Jean) et alii – HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES, t. I : Des origines au XVIIIe siècle, avec la collaboration de L. Bodin, G. Lavau, P. Jeannin & J. Sirinelli, coll. Thémis [mq. le t. II]

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  • FULPIUS (Lucien) – L’ORGANISATION DES POUVOIRS POLITIQUES dans les Constitutions genevoises du XIXe siècle, Thèse n° 433, Université de Paris - Faculté de droit

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  • REYNAUD (Jean-Daniel) – LES SYNDICATS EN FRANCE, série Politique, avec le t. 2 : Textes et documents

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  • DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875

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  • [Périodique] – LE DOSSIER DE L’UNION POLITIQUE, Revue LES DOCUMENTS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, n° 23, juillet 1964 présenté par le Parlement Européen

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  • CROUSEILHES, DUPIN, anonyme – Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rapport devant l’Assemblée nationale législative fait au nom de la Commission chargée d’examiner le projet de loi sur l’organisation judiciaire au cours de la séance du 18 avril 1850

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  • CADART (Jacques) – RÉGIME ÉLECTORAL ET RÉGIME PARLEMENTAIRE EN GRANDE-BRETAGNE, Préface de Jean-Jacques Chevallier, Cahier de la Fondation nationale des sciences politiques, n° V

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  • [Conseil d’État du Roi] – ARREST DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI du dix-huit Août mil sept cent soixante-onze, Portant suppression du livre ÉLOGE HISTORIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE PARIS prononcé le 11 octobre 1770 dans les Écoles de Médecine

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  • [Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C

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    Prix habituel 350,00 €
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  • [Assemblée Nationale] – Groupe de Travail : POLITIQUE ET ARGENT, Dixième législature 1994, Président M. Philippe Séguin, 3 t. en 1 vol.

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    Prix habituel 10,00 €
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  • LE BERQUIER (Jules) – ADMINISTRATION DE LA COMMUNE DE PARIS ET DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ou Traité pratique des lois et règlements qui régissent à Paris et dans le département de la Seine, L’administration municipale et l’administration générale, La poli

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    Prix habituel 140,00 €
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  • PONTIER (Jean-Marie) – L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La répartition des compétences, Préface de Charles Debbasch, Bibl. de droit public, t. CXXVII

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    Prix habituel 60,00 €
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  • MONTHOLON (Jacques de) – ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu’à Noël 1621. Colligez et recueillis par M. Jacques de Montholon, Avec deux tables, l’une des arrêts, et l’autre des matière

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    Prix habituel 600,00 €
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  • [Colloque] – DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENARIAT, Actes du colloque organisé par l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication les 25 et 26 septembre 2014 à l’Université Toulouse 1 Capitole, Études c

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    Prix habituel 35,00 €
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  • HOUDBINE (Anne-Marie) et VERGÈS (Jean-Raymond) – LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Europe” n° 2

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