Résultats de la recherche
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PALANCHON (Alain), JOVENIAUX (Alain)
L’ÉTUDE D’IMPACT EN FRANCE : ÉLÉMENTS DE PATHOL...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LADRET (Albert)
ÉTUDE CRITIQUE DES MÉTHODES D’ÉVALUATION DU PRÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges Péquignot]
L’INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RAUX (Jean)
LES RELATIONS EXTÉRIEURES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCON...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Com...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DEJEAN (Jean-Laurent)
ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILIT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
Prix habituel 260,00 €Prix habituel -
LES FRANÇAIS ET L’ÉTAT, Actualités - Documents,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Com...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PRÉPARATION SCIENTIFIQUE AUX ÉTUDES ÉCONOMIQUES...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
HAURIOU (André)
RÉGIMES POLITIQUES ET STRUCTURES ÉCONOMIQCO-SOC...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Colloque international : L’AVANT-PROJET DE LOI ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
VERS UNE RÉFORME DE L’IMPOSITION DES BÉNÉFICES ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DESPAX (Michel)
c, Annales de la Faculté de droit de Toulouse, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GREMION (Pierre)
LA MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS RÉGIONALES, -...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES DISCRIMINATIONS DES JEUNES D’ORIGINE ÉTRANG...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BRETON (André)
LA NOTION DE LA VIOLENCE EN TANT QUE VICE DU CO...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Mélanges Péquignot] – L’INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Études en l’honneur du Doyen Georges PÉQUIGNOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56100-1.jpg?v=1774865008&width=533)
![[Collectif] – L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Commission d’étude d’une imposition généralisée des plus-values, Président : Albert Monguilan, Rapporteur : Jacques Delmas, t. I : Rapport et annexes, t. II : Opinions recueillies par la Commission](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55501-1.jpg?v=1774861924&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES, Étude comparée, dir. Jean-Christophe Saint-Pau, LA PROTECTION PÉNALE DE L’ENVIRONNEMENT, dir. Amane Gogorza & Romain Ollard, Travaux de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, vol. 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55330-1.jpg?v=1774860595&width=533)
![[Collectif] – L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES, Rapport de la Commission d’étude d’une imposition généralisée des plus-values, T. I : RAPPORT ET ANNEXES. Président Albert MONGUILAN, Rapporteur Jacques DELMAS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14644-1_160942aa-3185-405b-aafc-4b1889adc97c.jpg?v=1790506888&width=533)
![[Collectif] – PRÉPARATION SCIENTIFIQUE AUX ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Conférence de MM. Bertrand Nogaro, Poirier, Strohl, Besnier, Milhau, Rouquet La Garrigue, Rocher, Dehove, Brodsky](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53768-1.jpg?v=1766956054&width=533)
![[Colloque] – Colloque international : L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES OPÉRATIONS D’INITIÉS, coll. Études suisses de droit européen, Centre d’études juridiques européennes, Genève](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15983-1_5e1506a7-b37c-47be-8389-ae81f94ad038.jpg?v=1789983480&width=533)
![[Colloque] – VERS UNE RÉFORME DE L’IMPOSITION DES BÉNÉFICES AGRICOLES ? Actes des Journées d’Études organisées à Poitiers les 6 et 7 mai 1982 par la Société Française de Droit Fiscal, Publication de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58262-1.jpg?v=1792594213&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57450-1_66012d51-180b-41bd-9c7c-64ce3270d9bb.jpg?v=1780997428&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51722-1.jpg?v=1766950009&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49056-1.jpg?v=1766945920&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55385-1_0146e391-6cac-45e7-9367-a00d34d655f7.jpg?v=1793954786&width=533)
![[Collectif] – LES DISCRIMINATIONS DES JEUNES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE DANS L’ACCÈS À L’EMPLOI ET L’ACCÈS AU LOGEMENT, coll. Études et Recherches, Fonds d’Action et de Soutien pour l’Intégration et la lutte contre les Discriminations](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42123-1.jpg?v=1766939969&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54033-1.jpg?v=1793954224&width=533)
