Résultats de la recherche
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VULSON (Marc de)
TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ...
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MODERNE (Franck)
LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai su...
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GUÉZOU (Olivier)
TRAITÉ DE CONTENTIEUX DE LA COMMANDE PUBLIQUE, ...
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[Colloque]
DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENAR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ASTEGIANO-LA RIZZA (Axelle)
L’ASSURANCE ET LES TIERS, Variations sur le thè...
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ETHY (Patrice)
LA RÉPARATION DU DOMMAGE ÉCONOMIQUE DANS LES RA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, 4e éd., t. III : LES OBLIGATIONS ;...
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BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTA...
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NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
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MARGEAT (Henri) et FAVRE-ROCHEX (André)
PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE ET ...
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ESMEIN (Paul)
LES TRANSFERTS ET MUTATIONS DE TITRES NOMINATIF...
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean), ESCARRA (Édouard) et RAULT (Jean)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIA...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
BRABANT (André)
LE CONTRAT INTERNATIONAL DE CONSTRUCTION
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
HOANG (Patrice)
LA PROTECTION DES TIERS FACE AUX ASSOCIATIONS. ...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES...
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[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RONDEL (Georges)
DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBIL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année ...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
DORMOY (Daniel)
LE COMMERCE DES PRODUITS DE BASE ET L’ACTION IN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL. CRISE ET DRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROYAKKERS (Jean P.)
CHARTE-PARTIES. MANUEL PRATIQUE DE L’AFFRÊTEMEN...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Colloque] – DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENARIAT, Actes du colloque organisé par l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication les 25 et 26 septembre 2014 à l’Université Toulouse 1 Capitole, Études c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57843-1_cbf90307-6ce2-4e2a-b7a9-93a712d040a0.jpg?v=1780998055&width=533)
![BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)] – DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53150-1.jpg?v=1766954071&width=533)
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. Nunc ab Autore su](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53030-1.jpg?v=1766953675&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d’Istanbul du 21 au 27 septembre 1971, t. XXIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56696-1_55b5dc11-c7cc-4361-979e-8948f42d52f6.jpg?v=1779694411&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Journal Officiel] – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année 1973 avec le Code des tribunaux administratifs, modification (2ème partie) ( Décret du 22 octobre 1974) n° 74-252. Complément du code des tribunaux administratifs et de la brochure n° 128](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28962-1.jpg?v=1766930130&width=533)
![BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)] – DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52321-1.jpg?v=1766951978&width=533)
![[Colloque] – LES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL. CRISE ET DROIT DE L’ENTREPRISE. LE RECOUVREMENT DES CRÉANCES À L’ÉPREUVE DE LA RÉVOLUTION DU 14 JANVIER 2011, [Actes de trois journées d’études], avec le concours de la Fondation Allemande Hanns Seidel, Publ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45623-1.jpg?v=1766943041&width=533)
